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957 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Charly.

1 media

Charly.
Cote
5545W24
 Date
2019
 Lieu
CHARLY
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Charly.
Résultat n°2
Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
04856, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition...
Résultat n°3
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
04850, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e...
Résultat n°4
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
04841, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e...
Résultat n°5
Section AH. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04888, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°6
Section C dite de Frontigny feuille unique. Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

1 media

Section C dite de Frontigny feuille unique. Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.
Cote
04849, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C dite de Frontigny feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°7
Section AL. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04891, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°8
Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04890, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°9
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
04873, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°10
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
04861, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°11
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
04864, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°12
Section AC. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04885, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°13
Section A dite du Béard (partie de l'ancienne section A) feuille unique. Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

1 media

Section A dite du Béard (partie de l'ancienne section A) feuille unique. Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.
Cote
04840, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A dite du Béard (partie de l'ancienne section...
Résultat n°14
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
04847, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition...
Résultat n°15
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
04838, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1946....
Résultat n°16
Section AX.

1 media

Section AX.
Cote
04878, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AX.
Résultat n°17
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
04872, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°18
Section AE. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04887, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°19
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
04871, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°20
Section AP. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04895, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1989.