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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Charly.

1 media

Charly.
Cote
5545W24
 Date
2019
 Lieu
CHARLY
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Charly.
Résultat n°2
Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
04856, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition...
Résultat n°3
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
04850, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e...
Résultat n°4
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
04841, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1946. 2e...
Résultat n°5
Section AH. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04888, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°6
Section C dite de Frontigny feuille unique. Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

1 media

Section C dite de Frontigny feuille unique. Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.
Cote
04849, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C dite de Frontigny feuille unique. Plan révisé...
Résultat n°7
Section AL. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04891, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°8
Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04890, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°9
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
04873, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°10
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
04861, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°11
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
04864, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°12
Section AC. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04885, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°13
Section A dite du Béard (partie de l'ancienne section A) feuille unique. Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

1 media

Section A dite du Béard (partie de l'ancienne section A) feuille unique. Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.
Cote
04840, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A dite du Béard (partie de l'ancienne section...
Résultat n°14
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
04847, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 2e édition...
Résultat n°15
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
04838, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1946....
Résultat n°16
Section AX.

1 media

Section AX.
Cote
04878, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AX.
Résultat n°17
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
04872, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°18
Section AE. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04887, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°19
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
04871, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°20
Section AP. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04895, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°21
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
04860, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°22
Section AS. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04897, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°23
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
04868, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°24
Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
04853, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 2e édition...
Résultat n°25
Section AZ.

1 media

Section AZ.
Cote
04880, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AZ.
Résultat n°26
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
04851, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1946. 3e...
Résultat n°27
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
04839, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1946....
Résultat n°28
Section AB. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04884, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°29
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
04869, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°30
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
04874, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°31
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
04867, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°32
Section AZ. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AZ. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04903, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AZ. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°33
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
04848, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 3e édition...
Résultat n°34
Section AN. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04893, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°35
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
04842, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1946. 3e...
Résultat n°36
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
04862, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°37
Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
04857, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1946. 3e édition...
Résultat n°38
Section AA. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04883, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°39
Section D feuille n°1 . Plan révisé pour 1946. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section D feuille n°1 . Plan révisé pour 1946. 4e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
04854, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°1 . Plan révisé pour 1946. 4e édition...
Résultat n°40
Section AY. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04902, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AY. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°41
Section AD. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04886, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°42
Section AO. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04894, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°43
Section AX. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04901, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°44
Section D feuille n°1 dite du Bourg (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

1 media

Section D feuille n°1 dite du Bourg (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.
Cote
04852, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°1 dite du Bourg (partie de l'ancienne...
Résultat n°45
Section AY.

1 media

Section AY.
Cote
04879, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.
Résultat n°46
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
04844, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 2e édition...
Résultat n°47
Section D feuille n°2 dite du Bourg (partie des anciennes sections B et D). Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

1 media

Section D feuille n°2 dite du Bourg (partie des anciennes sections B et D). Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.
Cote
04855, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°2 dite du Bourg (partie des anciennes...
Résultat n°48
Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04892, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°49
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
04863, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°50
Section AW.

1 media

Section AW.
Cote
04877, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AW.
Résultat n°51
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
04866, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°52
Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04889, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°53
Section AW. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04900, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°54
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
04876, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°55
Section AR. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04896, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°56
Section B feuille n°2 dite du Bas Privat (parties des anciennes sections A et B). Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

1 media

Section B feuille n°2 dite du Bas Privat (parties des anciennes sections A et B). Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.
Cote
04846, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2 dite du Bas Privat (parties des...
Résultat n°57
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
04845, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1946. 3e édition...
Résultat n°58
Section AV. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04899, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°59
Section AT. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
04898, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°60
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
04865, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°61
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
04870, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°62
Section B feuille n°1 dite du Bas Privat. Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.

1 media

Section B feuille n°1 dite du Bas Privat. Plan révisé pour 1946. Réédité pour 1975.
Cote
04843, 5536W18
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1 dite du Bas Privat. Plan révisé...
Résultat n°63
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1989.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1989.
Cote
04882, 5639W26
 Date- Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1989.
Résultat n°64
Section AT.

1 media

Section AT.
Cote
04875, 5537W17
 Date
s.d.
 Lieu
CHARLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charly.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AT.
Résultat n°65
Cantine et classe de maternelle.

1 media

Cantine et classe de maternelle.
Cote
324J1179
 Date
2001
 Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Rhône.
  • Ecole des Soeurs de Saint-Charles, Le Château Charly...
  • Cantine et classe de maternelle.
Résultat n°66

Cantine et classe de maternelle.
Cote
324J1179
 Date
2001
 Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Rhône.
  • Ecole des Soeurs de Saint-Charles, Le Château Charly...
  • Cantine et classe de maternelle.
Résultat n°67
Affoux-Charly.

1 media

Affoux-Charly.
Cote
7M118
 Date
1887-1999
 Lieu
AFFOUX, CHARLY
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Syndicats.
  • Syndicats non dissous avant 1940.
  • Syndicats agricoles.
  • Affoux-Charly.
Résultat n°68
Charly.

1 media

Charly.
Cote
324J1234
 Date
1993-1995
 Lieu
CHARLY
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Habitations.
  • Logements collectifs.
  • Rhône.
  • Charly.
Résultat n°69

Charly.
Cote
324J1234
 Date
1993-1995
 Lieu
CHARLY
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Habitations.
  • Logements collectifs.
  • Rhône.
  • Charly.
Résultat n°70

Réhabilitation.
Cote
324J1178
 Date
1991-1993
 Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Rhône.
  • Ecole des Soeurs de Saint-Charles, Le Château Charly...
  • Réhabilitation.
Résultat n°71
Réhabilitation.

1 media

Réhabilitation.
Cote
324J1178
 Date
1991-1993
 Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Rhône.
  • Ecole des Soeurs de Saint-Charles, Le Château Charly...
  • Réhabilitation.
Résultat n°72
Comptes individuels de L à P

1 media

Comptes individuels de L à P
Cote
2979W1562
 Date
1946-1974
 Lieu
CHARLY
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CHARLY
  • Comptes individuels de L à P
Résultat n°73
Comptes individuels de Q à W

1 media

Comptes individuels de Q à W
Cote
2979W1563
 Date
1946-1974
 Lieu
CHARLY
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CHARLY
  • Comptes individuels de Q à W
Résultat n°74
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privéés Comptes individuels de A à C

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privéés Comptes individuels de A à C
Cote
2979W1559
 Date
1946-1974
 Lieu
CHARLY
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CHARLY
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°75
Comptes supprimés n° 4-1360

1 media

Comptes supprimés n° 4-1360
Cote
2979W1561
 Date
1946-1974
 Lieu
CHARLY
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CHARLY
  • Comptes supprimés n° 4-1360
Résultat n°76
Comptes supprimés n° 8-1051

1 media

Comptes supprimés n° 8-1051
Cote
2979W1564
 Date
1946-1974
 Lieu
CHARLY
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CHARLY
  • Comptes supprimés n° 8-1051
Résultat n°77
Comptes individuels de C à K

1 media

Comptes individuels de C à K
Cote
2979W1560
 Date
1946-1974
 Lieu
CHARLY
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CHARLY
  • Comptes individuels de C à K
Résultat n°78
Noms et orthographe des territoires de Charly.

2 lots 2 medias

Noms et orthographe des territoires de Charly.
Cote
1Fi105, 89DEM4d
 Date
1969
 Lieu
CHARLY
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

  • Noms et orthographe des territoires de Charly.
Résultat n°79
Population éparse

1 media

Population éparse
Cote
3204W10/3/2
 Date
1954
 Lieu
CHARLY
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Saint-Genis-Laval.
  • CHARLY
  • Population éparse
Résultat n°80
Agglomération

1 media

Agglomération
Cote
3204W10/3/1
 Date
1954
 Lieu
CHARLY
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Saint-Genis-Laval.
  • CHARLY
  • Agglomération