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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Charentay, Charly, Chassagny.

    Date

    1990-2001

    Cote

    6155W15

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Charentay, Charly, Chassagny.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    Chassagny.

    1 media

    Chassagny.

    Date

    1897-1905

    Cote

    5Q255

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chassagny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Chassagny-Chazay-d'Azergues.

    1 media

    Chassagny-Chazay-d'Azergues.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q102

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Chassagny-Chazay-d'Azergues.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    1 media

    Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1877-1943

    Cote

    EDEPOT48/55

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  7. Résultat n°7
    Parents et ayants droits.

    1 media

    Parents et ayants droits.

    Date

    1877-1943

    Cote

    EDEPOT48/54

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  8. Résultat n°8
    Pensions militaires.

    1 media

    Pensions militaires.

    Date

    1921-1925

    Cote

    EDEPOT48/53

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Pensions militaires.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  9. Résultat n°9
    Registre des délibérations.

    1 media

    Registre des délibérations.

    Date

    1883-1939

    Cote

    EDEPOT48/52

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre des délibérations.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  10. Résultat n°10
    Ouverture du bureau et nomination des membres.

    1 media

    Ouverture du bureau et nomination des membres.

    Date

    1803

    Cote

    EDEPOT48/51

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Ouverture du bureau et nomination des membres.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  11. Résultat n°11
    Cultes.

    1 media

    Cultes.

    Date

    1803-1822

    Cote

    EDEPOT48/50

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Cultes.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  12. Résultat n°12
    Grandes routes.

    1 media

    Grandes routes.

    Date

    1810-1823

    Cote

    EDEPOT48/49

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, alignement et entretien des routes et chemins.
    • Grandes routes.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  13. Résultat n°13
    Chemins vicinaux.

    1 media

    Chemins vicinaux.

    Date

    1802-1821

    Cote

    EDEPOT48/48

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, alignement et entretien des routes et chemins.
    • Chemins vicinaux.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  14. Résultat n°14
    Bâtiment communaux.

    1 media

    Bâtiment communaux.

    Date

    1806-1808

    Cote

    EDEPOT48/47

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Bâtiment communaux.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  15. Résultat n°15
    Legs aux pauvres de la commune.

    1 media

    Legs aux pauvres de la commune.

    Date

    1820

    Cote

    EDEPOT48/46

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Legs aux pauvres de la commune.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  16. Résultat n°16
    Comptes des recettes et dépenses du percepteur.

    1 media

    Comptes des recettes et dépenses du percepteur.

    Date

    1804-1813

    Cote

    EDEPOT48/45

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Comptes des recettes et dépenses du percepteur.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  17. Résultat n°17
    Budgets.

    1 media

    Budgets.

    Date

    1804-1806, 1811

    Cote

    EDEPOT48/44

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Budgets.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  18. Résultat n°18
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1810

    Cote

    EDEPOT48/43

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Personnel.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  19. Résultat n°19
    Élections politiques.

    1 media

    Élections politiques.

    Date

    1820-1824

    Cote

    EDEPOT48/42

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.

    Producteur :

    Commune de Chassagny

  20. Résultat n°20
    Hygiène publique.

    1 media

    Hygiène publique.

    Date

    1820-1823

    Cote

    EDEPOT48/41

    • Contexte : EDEPOT48 - Commune de Chassagny

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Hygiène publique.

    Producteur :

    Commune de Chassagny