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875 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Recensement de population de 2006.

1 media

Recensement de population de 2006.
Cote
4776W 1-4776W9
 Date
2006
 Lieu
CHASSAGNY, LIMONEST, GENAS
 Type de document
QUESTIONNAIRE D'ENQUETE

  • Contexte : Recensement de population de 2006.
Résultat n°2
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1934.

1 media

Section E feuille unique. Plan révisé pour 1934.
Cote
04956, 5536W19
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1934.
Résultat n°3
Section C 1ère feuille (parties des anciennes feuilles sections C, E, F). Plan révisé pour 1934.

1 media

Section C 1ère feuille (parties des anciennes feuilles sections C, E, F). Plan révisé pour 1934.
Cote
04948, 5536W19
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C 1ère feuille (parties des anciennes feuilles...
Résultat n°4
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1986.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1986.
Cote
04943, 5638W95
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934....
Résultat n°5
Section F feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section F feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1986.
Cote
04959, 5638W95
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section F feuille unique. Feuille révisée pour 1934....
Résultat n°6
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934.
Cote
04942, 5536W19
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934.
Résultat n°7
Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1986.
Cote
04951, 5638W95
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1934. Edition...
Résultat n°8
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934.
Cote
04944, 5536W19
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1934.
Résultat n°9
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1934.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1934.
Cote
04954, 5536W19
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1934.
Résultat n°10
Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

1 media

Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1934.
Cote
04950, 5536W19
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1934.
Résultat n°11
Section A feuille unique.Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section A feuille unique.Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1986.
Cote
04945, 5638W95
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A feuille unique.Feuille révisée pour 1934....
Résultat n°12
Section F feuille unique. Plan révisé pour 1934.

1 media

Section F feuille unique. Plan révisé pour 1934.
Cote
04958, 5536W19
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section F feuille unique. Plan révisé pour 1934.
Résultat n°13
Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1986.
Cote
04947, 5638W95
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1934....
Résultat n°14
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1934.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1934.
Cote
04946, 5536W19
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1934.
Résultat n°15
Section D feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section D feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1986.
Cote
04955, 5638W95
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section D feuille unique. Feuille révisée pour 1934....
Résultat n°16
Section E feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section E feuille unique. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1986.
Cote
04957, 5638W95
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section E feuille unique. Feuille révisée pour 1934....
Résultat n°17
Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.

1 media

Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.
Cote
04952, 5536W19
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°18
Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1986.
Cote
04949, 5638W95
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1934. Edition...
Résultat n°19
Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1934. Edition à jour pour 1986.
Cote
04953, 5638W95
 Date- Lieu
CHASSAGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassagny, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1934. Edition...
Résultat n°20
Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

1 media

Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.
Cote
5749W140
 Date
1991-2003
 Lieu
CHAMELET, CHARNAY, CHASSAGNY, CHASSELAY, CHATILLON-D'AZERGUES
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.