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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Chassieu.

1 media

Chassieu.
Cote
5545W26
 Date
2019
 Lieu
CHASSIEU
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Chassieu.
Résultat n°2
PER2299/1

1 media

PER2299/1
Cote
PER2299/1
 Date
janvier 1989-octobre 2012
 Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2299/1
Résultat n°3
PER2281/1

1 media

PER2281/1
Cote
PER2281/1
 Date
printemps 1966
 Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2281/1
Résultat n°4
PER2271/1

1 media

PER2271/1
Cote
PER2271/1
 Date
juillet 1992-février 2008
 Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2271/1
Résultat n°5
Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

1 media

Section BX. Feuille remaniée pour 1994.
Cote
05078, 5639W27
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BX. Feuille remaniée pour 1994.
Résultat n°6
Section BK. Feuille remaniée pour 1994.

1 media

Section BK. Feuille remaniée pour 1994.
Cote
05067, 5639W27
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BK. Feuille remaniée pour 1994.
Résultat n°7
Section CA.

1 media

Section CA.
Cote
05052, 5537W21
 Date
s.d.
 Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CA.
Résultat n°8
Section AM. Feuille refaite pour 1954. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section AM. Feuille refaite pour 1954. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
05022, 5536W21
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille refaite pour 1954. 2e édition à...
Résultat n°9
Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1954.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1954.
Cote
04996, 5536W21
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1954.
Résultat n°10
Section AK. uille refaite pour 1954. Réédité pour 1977. 2e édition à jour pour 1964.

1 media

Section AK. uille refaite pour 1954. Réédité pour 1977. 2e édition à jour pour 1964.
Cote
05015, 5536W21
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. uille refaite pour 1954. Réédité pour 1977....
Résultat n°11
Section CE.

1 media

Section CE.
Cote
05056, 5537W21
 Date
s.d.
 Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CE.
Résultat n°12
Section BC. Feuille remaniée pour 1994.

1 media

Section BC. Feuille remaniée pour 1994.
Cote
05062, 5639W27
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BC. Feuille remaniée pour 1994.
Résultat n°13
Section BA.

1 media

Section BA.
Cote
05031, 5537W21
 Date
s.d.
 Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BA.
Résultat n°14
Section AE. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour 1964.

1 media

Section AE. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour 1964.
Cote
05006, 5536W21
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour...
Résultat n°15
Section AC. Feuille refaite pour 1954. 3e édition pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section AC. Feuille refaite pour 1954. 3e édition pour 1979. Plan annulé.
Cote
05002, 5536W21
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille refaite pour 1954. 3e édition pour...
Résultat n°16
Section BZ. Feuille remaniée pour 1994.

1 media

Section BZ. Feuille remaniée pour 1994.
Cote
05080, 5639W27
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BZ. Feuille remaniée pour 1994.
Résultat n°17
Section AH. Feuille refaite pour 1954. 3e édition pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section AH. Feuille refaite pour 1954. 3e édition pour 1979. Plan annulé.
Cote
05012, 5536W21
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille refaite pour 1954. 3e édition pour...
Résultat n°18
Section BD.

1 media

Section BD.
Cote
05034, 5537W21
 Date
s.d.
 Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BD.
Résultat n°19
Section CB.

1 media

Section CB.
Cote
05053, 5537W21
 Date
s.d.
 Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CB.
Résultat n°20
Section AB. Feuille refaite pour 1954.

1 media

Section AB. Feuille refaite pour 1954.
Cote
04998, 5536W21
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille refaite pour 1954.
Résultat n°21
Section BB. Feuille remaniée pour 1994.

1 media

Section BB. Feuille remaniée pour 1994.
Cote
05061, 5639W27
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BB. Feuille remaniée pour 1994.
Résultat n°22
Section CE. Feuille remaniée pour 1994.

1 media

Section CE. Feuille remaniée pour 1994.
Cote
05085, 5639W27
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section CE. Feuille remaniée pour 1994.
Résultat n°23
Section AM. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour 1977.

1 media

Section AM. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour 1977.
Cote
05021, 5536W21
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour...
Résultat n°24
Section BO.

1 media

Section BO.
Cote
05042, 5537W21
 Date
s.d.
 Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BO.
Résultat n°25
Section BN.

1 media

Section BN.
Cote
05041, 5537W21
 Date
s.d.
 Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BN.
Résultat n°26
Section AL. Feuille refaite pour 1954. 3e édition pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section AL. Feuille refaite pour 1954. 3e édition pour 1979. Plan annulé.
Cote
05020, 5536W21
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille refaite pour 1954. 3e édition pour...
Résultat n°27
Section AD. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour 1977.

1 media

Section AD. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour 1977.
Cote
05003, 5536W21
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour...
Résultat n°28
Section BV.

1 media

Section BV.
Cote
05047, 5537W21
 Date
s.d.
 Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BV.
Résultat n°29
Section BP. Feuille remaniée pour 1994.

1 media

Section BP. Feuille remaniée pour 1994.
Cote
05072, 5639W27
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BP. Feuille remaniée pour 1994.
Résultat n°30
Section AD. Feuille refaite pour 1954. 3e édition pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section AD. Feuille refaite pour 1954. 3e édition pour 1979. Plan annulé.
Cote
05005, 5536W21
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille refaite pour 1954. 3e édition pour...
Résultat n°31
Section AC. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour 1977.

1 media

Section AC. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour 1977.
Cote
05000, 5536W21
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour...
Résultat n°32
Section AL. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour 1977.

1 media

Section AL. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour 1977.
Cote
05018, 5536W21
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour...
Résultat n°33
Section BP.

1 media

Section BP.
Cote
05043, 5537W21
 Date
s.d.
 Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BP.
Résultat n°34
Section BS. Feuille remaniée pour 1994.

1 media

Section BS. Feuille remaniée pour 1994.
Cote
05074, 5639W27
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BS. Feuille remaniée pour 1994.
Résultat n°35
Section CH.

1 media

Section CH.
Cote
05057, 5537W21
 Date
s.d.
 Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CH.
Résultat n°36
Section CA. Feuille remaniée pour 1994.

1 media

Section CA. Feuille remaniée pour 1994.
Cote
05081, 5639W27
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section CA. Feuille remaniée pour 1994.
Résultat n°37
Section AC. Feuille refaite pour 1954. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section AC. Feuille refaite pour 1954. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
05001, 5536W21
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille refaite pour 1954. 2e édition à...
Résultat n°38
Section AD. Feuille refaite pour 1954. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section AD. Feuille refaite pour 1954. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
05004, 5536W21
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille refaite pour 1954. 2e édition à...
Résultat n°39
Section BD. Feuille remaniée pour 1994.

1 media

Section BD. Feuille remaniée pour 1994.
Cote
05063, 5639W27
 Date- Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BD. Feuille remaniée pour 1994.
Résultat n°40
Section BR.

1 media

Section BR.
Cote
05044, 5537W21
 Date
s.d.
 Lieu
CHASSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chassieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BR.