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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Chaussan.

1 media

Cote
5545W28
Date
2018-2019
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Chaussan.
Résultat n°2
Cote
INV 69 C 200.1 - INV 69 C 200.2
Date
11.2007
Lieu
CHAUSSAN
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives communales de Chaussan : Répertoire numérique...
Résultat n°3
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1955 .

1 media

Cote
05125, 5536W22
Date- Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1955 .
Résultat n°4
Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1955 .

1 media

Cote
05129, 5536W22
Date- Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1955 .
Résultat n°5
Section D feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1955 .

1 media

Cote
05127, 5536W22
Date- Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section D feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°6
Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
05128, 5638W97
Date- Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1955. Edition...
Résultat n°7
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1955 .

1 media

Cote
05121, 5536W22
Date- Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1955 .
Résultat n°8
Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
05124, 5638W97
Date- Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1955. Edition...
Résultat n°9
Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
05130, 5638W97
Date- Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1955. Edition...
Résultat n°10
Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
05126, 5638W97
Date- Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1955. Edition...
Résultat n°11
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955.

1 media

Cote
05117, 5536W22
Date- Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955.
Résultat n°12
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1955 .

1 media

Cote
05119, 5536W22
Date- Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1955 .
Résultat n°13
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955. Edition à jour pour 1985.

1 media

Cote
05118, 5638W97
Date- Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955....
Résultat n°14
Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
05120, 5638W97
Date- Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1955....
Résultat n°15
Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
05122, 5638W97
Date- Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1955....
Résultat n°16
Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1955 .

1 media

Cote
05123, 5536W22
Date- Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°17
Corcelles, Cogny, Chessy, Chazay-d'Azergues, Chaussan.

1 media

Cote
5749W129
Date
1985-1996
Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS, COGNY, CHESSY, CHAZAY-D'AZERGUES, CHAUSSAN
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Corcelles, Cogny, Chessy, Chazay-d'Azergues, Chaussan.
Résultat n°18
Cote
324J1271
Date
1995
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Habitations.
  • Logements individuels
  • Rhône.
  • Chaussan.
Résultat n°19
Chaussan.

1 media

Cote
324J1271
Date
1995
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Habitations.
  • Logements individuels
  • Rhône.
  • Chaussan.
Résultat n°20
Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à L

1 media

Cote
2979W1581
Date
1955-1974
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CHAUSSAN
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°21
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1974
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°22
Comptes individuels de M à V

1 media

Cote
2979W1582
Date
1955-1974
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CHAUSSAN
  • Comptes individuels de M à V
Résultat n°23
Comptes supprimés n° 5-387

1 media

Cote
2979W1583
Date
1955-1974
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CHAUSSAN
  • Comptes supprimés n° 5-387
Résultat n°24
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1973
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°25
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1972
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°26
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1971
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°27
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1970
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°28
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1969
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°29
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1968
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°30
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1967
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°31
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1966
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°32
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1965
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°33
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1964
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°34
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1963
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°35
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1962
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°36
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1961
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°37
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1960
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°38
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1959
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°39
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1958
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°40
Naissance-Mariage-Décès

1 media

Cote
4E19023
Date
1957
Lieu
CHAUSSAN
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • CHAUSSAN
  • Naissance-Mariage-Décès