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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Chaussan.

    1 media

    Chaussan.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W28

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Chaussan.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives communales de Chaussan : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    VIPLE, VALERIE

    Date

    11.2007

    Cote

    INV 69 C 200.1 - INV 69 C 200.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives communales de Chaussan : Répertoire numérique...
  3. Résultat n°3
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1955 .

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1955 .

    Cote

    05125, 5536W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1955 .

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1955 .

    1 media

    Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1955 .

    Cote

    05129, 5536W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1955 .

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section D feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1955 .

    1 media

    Section D feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1955 .

    Cote

    05127, 5536W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section D feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    05128, 5638W97

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1955. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1955 .

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1955 .

    Cote

    05121, 5536W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1955 .

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    05124, 5638W97

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1955. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    05130, 5638W97

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1955. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    05126, 5638W97

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille n°2. Feuille révisée pour 1955. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955.

    Cote

    05117, 5536W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1955 .

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1955 .

    Cote

    05119, 5536W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1955 .

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    05118, 5638W97

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    05120, 5638W97

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1955....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1955. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    05122, 5638W97

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1955....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1955 .

    1 media

    Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1955 .

    Cote

    05123, 5536W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaussan, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Corcelles, Cogny, Chessy, Chazay-d'Azergues, Chaussan.

    1 media

    Corcelles, Cogny, Chessy, Chazay-d'Azergues, Chaussan.

    Date

    1985-1996

    Cote

    5749W129

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Corcelles, Cogny, Chessy, Chazay-d'Azergues, Chaussan.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Chaussan.

    Date

    1995

    Cote

    324J1271

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements individuels
    • Rhône.
    • Chaussan.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  19. Résultat n°19
    Chaussan.

    1 media

    Chaussan.

    Date

    1995

    Cote

    324J1271

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements individuels
    • Rhône.
    • Chaussan.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  20. Résultat n°20
    Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à L

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

    Date

    1955-1974

    Cote

    2979W1581

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAUSSAN
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  21. Résultat n°21
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1974

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès
  22. Résultat n°22
    Comptes individuels de M à V

    1 media

    Comptes individuels de M à V

    Date

    1955-1974

    Cote

    2979W1582

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAUSSAN
    • Comptes individuels de M à V

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  23. Résultat n°23
    Comptes supprimés n° 5-387

    1 media

    Comptes supprimés n° 5-387

    Date

    1955-1974

    Cote

    2979W1583

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAUSSAN
    • Comptes supprimés n° 5-387

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  24. Résultat n°24
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1973

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès
  25. Résultat n°25
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1972

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès
  26. Résultat n°26
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1971

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès
  27. Résultat n°27
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1970

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès
  28. Résultat n°28
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1969

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès
  29. Résultat n°29
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1968

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès
  30. Résultat n°30
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1967

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès
  31. Résultat n°31
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1966

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès
  32. Résultat n°32
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1965

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès
  33. Résultat n°33
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1964

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès
  34. Résultat n°34
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1963

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès
  35. Résultat n°35
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1962

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès
  36. Résultat n°36
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1961

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès
  37. Résultat n°37
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1960

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès
  38. Résultat n°38
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1959

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès
  39. Résultat n°39
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1958

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès
  40. Résultat n°40
    Naissance-Mariage-Décès

    1 media

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1957

    Cote

    4E19023

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAUSSAN
    • Naissance-Mariage-Décès