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  1. Résultat n°1
    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q403

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens appartenant aux communautés laïques...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2

    Marchés 85057 à 85084.

    Date

    1985

    Cote

    3679W34

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85057 à 85084.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Saint-Symphorien-sur-Coise, Pomeys et Chazelle, aménagement de la voie.

    Date

    1943-1982

    Cote

    4527W108

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°2 (CD2).
    • Saint-Symphorien-sur-Coise, Pomeys et Chazelle, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière