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  1. Résultat n°1

    Marchés 79103 à 79118.

    Date

    1979

    Cote

    3679W10

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79103 à 79118.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Marchés 87169 à 87192.

    Date

    1987

    Cote

    3679W50

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87169 à 87192.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Marchés 84025 à 84052.

    Date

    1984

    Cote

    3679W29

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1984.
    • Marchés 84025 à 84052.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Chessy Info.

    1 media

    Chessy Info.

    Date

    2000-2017

    Cote

    1J1847

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
    • Chessy Info.
  5. Résultat n°5
    Conscrits de la 9.

    1 media

    Conscrits de la 9.

    Date

    2019

    Cote

    1J1854

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
    • Vie associative.
    • Conscrits de la 9.
  6. Résultat n°6
    Assemblées générales et conseils d'administration.

    1 media

    Assemblées générales et conseils d'administration.

    Date

    2003-2013

    Cote

    1J1852

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
    • Vie associative.
    • La Vigneronne, association des amis du vieux Chessy.
    • Assemblées générales et conseils d'administration.
  7. Résultat n°7
    Commissions vie associative et environnement.

    1 media

    Commissions vie associative et environnement.

    Date

    2008-2010

    Cote

    1J1849

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
    • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
    • Commissions vie associative et environnement.
  8. Résultat n°8
    Réunions du conseil municipal.

    1 media

    Réunions du conseil municipal.

    Date

    2008-2010

    Cote

    1J1850

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
    • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
    • Réunions du conseil municipal.
  9. Résultat n°9
    Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC).

    1 media

    Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC).

    Date

    2006-2011

    Cote

    1J1855

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
    • Vie associative.
    • Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC).
  10. Résultat n°10

    Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chessy, Collonges-au-Mont-d'or, Chénelette.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W7

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  11. Résultat n°11
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  12. Résultat n°12
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  13. Résultat n°13

    Marchés n°79030 à 79058.

    Date

    1979

    Cote

    3679W7

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés n°79030 à 79058.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Bulletin.

    1 media

    Bulletin.

    Date

    1993-2016

    Cote

    1J1853

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
    • Vie associative.
    • La Vigneronne, association des amis du vieux Chessy.
    • Bulletin.
  15. Résultat n°15
    Ecole privée, attribution d'un forfait communal.

    1 media

    Ecole privée, attribution d'un forfait communal.

    Date

    2007-2015

    Cote

    1J1851

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
    • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
    • Ecole privée, attribution d'un forfait communal.
  16. Résultat n°16
    Elections municipales de 2008.

    1 media

    Elections municipales de 2008.

    Date

    2001-2008

    Cote

    1J1848

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
    • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
    • Elections municipales de 2008.