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1 034 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Claveisolles.

    1 media

    Claveisolles.

    Date

    2019

    Cote

    5545W33

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Claveisolles.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Alix, Ambérieux, Civrieux d'Azergues, Claveisolles.

    1 media

    Alix, Ambérieux, Civrieux d'Azergues, Claveisolles.

    Date

    1997-2005

    Cote

    5749W1

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Alix, Ambérieux, Civrieux d'Azergues, Claveisolles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05374, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05383, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section ZO.

    1 media

    Section ZO.

    Date

    s.d.

    Cote

    05347, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05379, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1971.

    1 media

    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1971.

    Cote

    05366, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1971.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section ZR. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZR. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05392, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZR. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section ZM.

    1 media

    Section ZM.

    Date

    s.d.

    Cote

    05360, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section F feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section F feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05317, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille unique. Feuille dressée en 1811,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section G feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section G feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05318, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G feuille unique. Feuille dressée en 1811,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1971.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1971.

    Cote

    05333, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1971.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section ZS. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZS. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05394, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZS. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section ZI.

    1 media

    Section ZI.

    Date

    s.d.

    Cote

    05357, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section O feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section O feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05323, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section O feuille unique. Feuille dressée en 1811,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05376, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    s.d.

    Cote

    05356, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section ZP.

    1 media

    Section ZP.

    Date

    s.d.

    Cote

    05362, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section ZD. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZD. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05372, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05327, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section S.

    1 media

    Section S.

    Date

    s.d.

    Cote

    05311, 5564W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section S.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section ZS.

    1 media

    Section ZS.

    Date

    s.d.

    Cote

    05349, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section ZD : planchette.

    1 media

    Section ZD : planchette.

    Date

    s.d.

    Cote

    05338, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZD : planchette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section ZA : planchette.

    1 media

    Section ZA : planchette.

    Date

    s.d.

    Cote

    05335, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZA : planchette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05369, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section T feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section T feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05326, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section T feuille unique. Feuille dressée en 1811,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section ZP. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZP. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05390, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZP. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05377, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05367, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section N.

    1 media

    Section N.

    Date

    s.d.

    Cote

    05307, 5564W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section N.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    s.d.

    Cote

    05359, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section G.

    1 media

    Section G.

    Date

    s.d.

    Cote

    05303, 5564W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section G.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section H feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section H feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05319, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section H feuille unique. Feuille dressée en 1811,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    s.d.

    Cote

    05353, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05370, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05368, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section ZN. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZN. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05386, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZN. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section R feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section R feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05324, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section R feuille unique. Feuille dressée en 1811,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section ZS.

    1 media

    Section ZS.

    Date

    s.d.

    Cote

    05398, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans portant décisions des commissions communale et...
    • Section ZS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section ZM.

    1 media

    Section ZM.

    Date

    s.d.

    Cote

    05344, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    s.d.

    Cote

    05352, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section ZL. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZL. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05381, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZL. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05384, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05371, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section ZK. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZK. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05380, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZK. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Bleus (couleur). Section AB.

    1 media

    Bleus (couleur). Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    05313, 5564W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur). Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section S feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section S feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05325, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section S feuille unique. Feuille dressée en 1811,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    s.d.

    Cote

    05354, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Tableau d'assemblage (TA) partie 2 Nord-Est. Cadastre établi en 1970.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA) partie 2 Nord-Est. Cadastre établi en 1970.

    Cote

    05330, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Tableau d'assemblage (TA) partie 2 Nord-Est. Cadastre...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section ZK : planchette.

    1 media

    Section ZK : planchette.

    Date

    s.d.

    Cote

    05342, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZK : planchette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section K.

    1 media

    Section K.

    Date

    s.d.

    Cote

    05306, 5564W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section K.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section D feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section D feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05316, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Feuille dressée en 1811,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section ZE : planchette.

    1 media

    Section ZE : planchette.

    Date

    s.d.

    Cote

    05339, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZE : planchette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05378, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section ZB : planchette.

    1 media

    Section ZB : planchette.

    Date

    s.d.

    Cote

    05336, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZB : planchette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section ZN : planchette.

    1 media

    Section ZN : planchette.

    Date

    s.d.

    Cote

    05346, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZN : planchette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section I.

    1 media

    Section I.

    Date

    s.d.

    Cote

    05305, 5564W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section I.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre rénové pour 1971.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre rénové pour 1971.

    Cote

    05315, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre rénové pour 1971.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Tableau d'assemblage (TA) partie 1 Nord-Ouest. Cadastre établi en 1970.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA) partie 1 Nord-Ouest. Cadastre établi en 1970.

    Cote

    05329, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Tableau d'assemblage (TA) partie 1 Nord-Ouest. Cadastre...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05375, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section ZO.

    1 media

    Section ZO.

    Date

    s.d.

    Cote

    05361, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    s.d.

    Cote

    05351, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section ZN.

    1 media

    Section ZN.

    Date

    s.d.

    Cote

    05345, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section ZH : planchette.

    1 media

    Section ZH : planchette.

    Date

    s.d.

    Cote

    05340, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZH : planchette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section ZL : planchette.

    1 media

    Section ZL : planchette.

    Date

    s.d.

    Cote

    05343, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZL : planchette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Section T.

    1 media

    Section T.

    Date

    s.d.

    Cote

    05312, 5564W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section T.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section I feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section I feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05320, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section I feuille unique. Feuille dressée en 1811,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section ZR. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZR. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05391, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZR. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section R.

    1 media

    Section R.

    Date

    s.d.

    Cote

    05310, 5564W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section R.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section ZR.

    1 media

    Section ZR.

    Date

    s.d.

    Cote

    05348, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section ZO. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZO. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05387, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZO. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section D .

    1 media

    Section D .

    Date

    s.d.

    Cote

    05301, 5564W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D .

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Tableau d'assemblage (TA) partie 3 Sud-Ouest. Cadastre établi en 1970.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA) partie 3 Sud-Ouest. Cadastre établi en 1970.

    Cote

    05331, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Tableau d'assemblage (TA) partie 3 Sud-Ouest. Cadastre...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Section ZE.

    1 media

    Section ZE.

    Date

    s.d.

    Cote

    05355, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  75. Résultat n°75
    Section ZD. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZD. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05373, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  76. Résultat n°76
    Section ZS. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZS. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05393, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZS. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  77. Résultat n°77
    Section N feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section N feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05322, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section N feuille unique. Feuille dressée en 1811,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  78. Résultat n°78
    Section P.

    1 media

    Section P.

    Date

    s.d.

    Cote

    05309, 5564W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section P.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  79. Résultat n°79
    Section ZR.

    1 media

    Section ZR.

    Date

    s.d.

    Cote

    05397, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans portant décisions des commissions communale et...
    • Section ZR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80
    Section ZC : planchette.

    1 media

    Section ZC : planchette.

    Date

    s.d.

    Cote

    05337, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZC : planchette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre