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1 034 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Claveisolles.

1 media

Claveisolles.
Cote
5545W33
 Date
2019
 Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Claveisolles.
Résultat n°2
Alix, Ambérieux, Civrieux d'Azergues, Claveisolles.

1 media

Alix, Ambérieux, Civrieux d'Azergues, Claveisolles.
Cote
5749W1
 Date
1997-2005
 Lieu
ALIX, AMBERIEUX, CIVRIEUX-D'AZERGUES, CLAVEISOLLES
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Alix, Ambérieux, Civrieux d'Azergues, Claveisolles.
Résultat n°3
Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05374, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°4
Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05383, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°5
Section ZO.

1 media

Section ZO.
Cote
05347, 5573W4
 Date
s.d.
 Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZO.
Résultat n°6
Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05379, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°7
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1971.

1 media

Section ZA. Feuille renouvelée pour 1971.
Cote
05366, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1971.
Résultat n°8
Section ZR. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZR. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05392, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZR. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°9
Section ZM.

1 media

Section ZM.
Cote
05360, 5573W4
 Date
s.d.
 Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZM.
Résultat n°10
Section F feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section F feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05317, 5565W33
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille unique. Feuille dressée en 1811,...
Résultat n°11
Section G feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section G feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05318, 5565W33
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G feuille unique. Feuille dressée en 1811,...
Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1971.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1971.
Cote
05333, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1971.
Résultat n°13
Section ZS. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZS. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05394, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZS. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°14
Section ZI.

1 media

Section ZI.
Cote
05357, 5573W4
 Date
s.d.
 Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZI.
Résultat n°15
Section O feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section O feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05323, 5565W33
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section O feuille unique. Feuille dressée en 1811,...
Résultat n°16
Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05376, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°17
Section ZH.

1 media

Section ZH.
Cote
05356, 5573W4
 Date
s.d.
 Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZH.
Résultat n°18
Section ZP.

1 media

Section ZP.
Cote
05362, 5573W4
 Date
s.d.
 Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZP.
Résultat n°19
Section ZD. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05372, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZD. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°20
Section AB. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05327, 5565W33
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à...
Résultat n°21
Section S.

1 media

Section S.
Cote
05311, 5564W33
 Date
s.d.
 Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section S.
Résultat n°22
Section ZS.

1 media

Section ZS.
Cote
05349, 5573W4
 Date
s.d.
 Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZS.
Résultat n°23
Section ZD : planchette.

1 media

Section ZD : planchette.
Cote
05338, 5573W4
 Date
s.d.
 Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZD : planchette.
Résultat n°24
Section ZA : planchette.

1 media

Section ZA : planchette.
Cote
05335, 5573W4
 Date
s.d.
 Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZA : planchette.
Résultat n°25
Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05369, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°26
Section T feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section T feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05326, 5565W33
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section T feuille unique. Feuille dressée en 1811,...
Résultat n°27
Section ZP. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZP. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05390, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZP. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°28
Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05377, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°29
Section ZA. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05367, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°30
Section N.

1 media

Section N.
Cote
05307, 5564W33
 Date
s.d.
 Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section N.
Résultat n°31
Section ZL.

1 media

Section ZL.
Cote
05359, 5573W4
 Date
s.d.
 Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZL.
Résultat n°32
Section G.

1 media

Section G.
Cote
05303, 5564W33
 Date
s.d.
 Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section G.
Résultat n°33
Section H feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section H feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05319, 5565W33
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section H feuille unique. Feuille dressée en 1811,...
Résultat n°34
Section ZC.

1 media

Section ZC.
Cote
05353, 5573W4
 Date
s.d.
 Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZC.
Résultat n°35
Section ZC. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05370, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°36
Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05368, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°37
Section ZN. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZN. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05386, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZN. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°38
Section R feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section R feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05324, 5565W33
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section R feuille unique. Feuille dressée en 1811,...
Résultat n°39
Section ZS.

1 media

Section ZS.
Cote
05398, 5573W4
 Date
s.d.
 Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans portant décisions des commissions communale et...
  • Section ZS.
Résultat n°40
Section ZM.

1 media

Section ZM.
Cote
05344, 5573W4
 Date
s.d.
 Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZM.