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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Claveisolles.

    1 media

    Claveisolles.

    Date

    2019

    Cote

    5545W33

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Claveisolles.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Alix, Ambérieux, Civrieux d'Azergues, Claveisolles.

    1 media

    Alix, Ambérieux, Civrieux d'Azergues, Claveisolles.

    Date

    1997-2005

    Cote

    5749W1

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Alix, Ambérieux, Civrieux d'Azergues, Claveisolles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05374, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05383, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section ZO.

    1 media

    Section ZO.

    Date

    s.d.

    Cote

    05347, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05379, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1971.

    1 media

    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1971.

    Cote

    05366, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1971.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section ZR. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZR. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05392, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZR. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section ZM.

    1 media

    Section ZM.

    Date

    s.d.

    Cote

    05360, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section F feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section F feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05317, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille unique. Feuille dressée en 1811,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section G feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section G feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05318, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G feuille unique. Feuille dressée en 1811,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1971.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1971.

    Cote

    05333, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1971.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section ZS. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZS. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05394, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZS. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section ZI.

    1 media

    Section ZI.

    Date

    s.d.

    Cote

    05357, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section O feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section O feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05323, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section O feuille unique. Feuille dressée en 1811,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05376, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    s.d.

    Cote

    05356, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section ZP.

    1 media

    Section ZP.

    Date

    s.d.

    Cote

    05362, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section ZD. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZD. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05372, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05327, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section S.

    1 media

    Section S.

    Date

    s.d.

    Cote

    05311, 5564W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section S.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section ZS.

    1 media

    Section ZS.

    Date

    s.d.

    Cote

    05349, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section ZD : planchette.

    1 media

    Section ZD : planchette.

    Date

    s.d.

    Cote

    05338, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZD : planchette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section ZA : planchette.

    1 media

    Section ZA : planchette.

    Date

    s.d.

    Cote

    05335, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZA : planchette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05369, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section T feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section T feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05326, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section T feuille unique. Feuille dressée en 1811,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section ZP. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZP. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05390, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZP. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05377, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05367, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section N.

    1 media

    Section N.

    Date

    s.d.

    Cote

    05307, 5564W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section N.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    s.d.

    Cote

    05359, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section G.

    1 media

    Section G.

    Date

    s.d.

    Cote

    05303, 5564W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section G.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section H feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section H feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05319, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section H feuille unique. Feuille dressée en 1811,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    s.d.

    Cote

    05353, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05370, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05368, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section ZN. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZN. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05386, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZN. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section R feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section R feuille unique. Feuille dressée en 1811, mise à jour pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05324, 5565W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section R feuille unique. Feuille dressée en 1811,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section ZS.

    1 media

    Section ZS.

    Date

    s.d.

    Cote

    05398, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans portant décisions des commissions communale et...
    • Section ZS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section ZM.

    1 media

    Section ZM.

    Date

    s.d.

    Cote

    05344, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre