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973 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Section C dite de Font-Moiroux 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section C dite de Font-Moiroux 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

Date

-

Cote

05414, 5565W34

Résultat n°2
Section D dite des Andrés 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

1 media

Section D dite des Andrés 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

05408, 5564W34

Résultat n°3
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. Edition à jour pour 1993.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. Edition à jour pour 1993.

Date

-

Cote

05410, 5565W34

Résultat n°4
Section C dite de Font-Moiroux 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section C dite de Font-Moiroux 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

Date

-

Cote

05415, 5565W34

Résultat n°5
Section B dite du Bourg 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section B dite du Bourg 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

Date

-

Cote

05412, 5565W34

Résultat n°6
Section B dite du Bourg (ancienne section B feuille unique et partie de l'ancienne feuille unique de la section A) 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

1 media

Section B dite du Bourg (ancienne section B feuille unique et partie de l'ancienne feuille unique de la section A) 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

05403, 5564W34

Résultat n°7
Section D dite des Andrés 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section D dite des Andrés 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

Date

-

Cote

05417, 5565W34

Résultat n°8
Section A dite de Regny feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

1 media

Section A dite de Regny feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

05402, 5564W34

Résultat n°9
Section D dite des Andrés 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

1 media

Section D dite des Andrés 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

05407, 5564W34

Résultat n°10
Section A dite de Regny feuille unique. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section A dite de Regny feuille unique. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

Date

-

Cote

05411, 5565W34

Résultat n°11
Section B dite du Bourg (ancienne section B feuille unique et partie de l'ancienne feuille unique de la section A) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

1 media

Section B dite du Bourg (ancienne section B feuille unique et partie de l'ancienne feuille unique de la section A) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

05404, 5564W34

Résultat n°12
Section C dite de Font-Moiroux 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

1 media

Section C dite de Font-Moiroux 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

05406, 5564W34

Résultat n°13
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

05401, 5564W34

Résultat n°14
Section C dite de Font-Moiroux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

1 media

Section C dite de Font-Moiroux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

05405, 5564W34

Résultat n°15
Section B dite du Bourg 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section B dite du Bourg 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

Date

-

Cote

05413, 5565W34

Résultat n°16
Section D dite des Andrés 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section D dite des Andrés 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

Date

-

Cote

05416, 5565W34

Résultat n°17
Corcelles, Cogny, Chessy, Chazay-d'Azergues, Chaussan.

1 media

Corcelles, Cogny, Chessy, Chazay-d'Azergues, Chaussan.

Date

1985-1996

Cote

5749W129

Résultat n°18
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

Date

1937-1974

Cote

2961W471

Résultat n°19
Comptes individuels de D à M

1 media

Comptes individuels de D à M

Date

1937-1974

Cote

2961W472

Résultat n°20
Comptes individuels de N à V Comptes supprimés n° 9-792

1 media

Comptes individuels de N à V Comptes supprimés n° 9-792

Date

1937-1974

Cote

2961W473