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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section C dite de Font-Moiroux 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section C dite de Font-Moiroux 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.
Cote
05414, 5565W34
 Date- Lieu
COGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cogny, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C dite de Font-Moiroux 1ère feuille. Feuille...
Résultat n°2
Section D dite des Andrés 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

1 media

Section D dite des Andrés 2e feuille. Plan révisé pour 1937.
Cote
05408, 5564W34
 Date- Lieu
COGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cogny, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D dite des Andrés 2e feuille. Plan révisé pour...
Résultat n°3
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. Edition à jour pour 1993.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937. Edition à jour pour 1993.
Cote
05410, 5565W34
 Date- Lieu
COGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cogny, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1937....
Résultat n°4
Section C dite de Font-Moiroux 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section C dite de Font-Moiroux 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.
Cote
05415, 5565W34
 Date- Lieu
COGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cogny, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C dite de Font-Moiroux 2e feuille. Feuille...
Résultat n°5
Section B dite du Bourg 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section B dite du Bourg 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.
Cote
05412, 5565W34
 Date- Lieu
COGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cogny, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B dite du Bourg 1ère feuille. Feuille révisée...
Résultat n°6
Section B dite du Bourg (ancienne section B feuille unique et partie de l'ancienne feuille unique de la section A) 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

1 media

Section B dite du Bourg (ancienne section B feuille unique et partie de l'ancienne feuille unique de la section A) 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.
Cote
05403, 5564W34
 Date- Lieu
COGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cogny, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B dite du Bourg (ancienne section B feuille...
Résultat n°7
Section D dite des Andrés 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section D dite des Andrés 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.
Cote
05417, 5565W34
 Date- Lieu
COGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cogny, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D dite des Andrés 2e feuille. Feuille révisée...
Résultat n°8
Section A dite de Regny feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

1 media

Section A dite de Regny feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.
Cote
05402, 5564W34
 Date- Lieu
COGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cogny, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A dite de Regny feuille unique (partie de l'ancienne...
Résultat n°9
Section D dite des Andrés 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

1 media

Section D dite des Andrés 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.
Cote
05407, 5564W34
 Date- Lieu
COGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cogny, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D dite des Andrés 1ère feuille. Plan révisé...
Résultat n°10
Section A dite de Regny feuille unique. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section A dite de Regny feuille unique. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.
Cote
05411, 5565W34
 Date- Lieu
COGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cogny, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A dite de Regny feuille unique. Feuille révisée...
Résultat n°11
Section B dite du Bourg (ancienne section B feuille unique et partie de l'ancienne feuille unique de la section A) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

1 media

Section B dite du Bourg (ancienne section B feuille unique et partie de l'ancienne feuille unique de la section A) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.
Cote
05404, 5564W34
 Date- Lieu
COGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cogny, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B dite du Bourg (ancienne section B feuille...
Résultat n°12
Section C dite de Font-Moiroux 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

1 media

Section C dite de Font-Moiroux 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.
Cote
05406, 5564W34
 Date- Lieu
COGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cogny, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C dite de Font-Moiroux 2e feuille (partie de...
Résultat n°13
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937.
Cote
05401, 5564W34
 Date- Lieu
COGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cogny, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1937.
Résultat n°14
Section C dite de Font-Moiroux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.

1 media

Section C dite de Font-Moiroux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1937.
Cote
05405, 5564W34
 Date- Lieu
COGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cogny, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C dite de Font-Moiroux 1ère feuille (partie...
Résultat n°15
Section B dite du Bourg 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section B dite du Bourg 2e feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.
Cote
05413, 5565W34
 Date- Lieu
COGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cogny, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B dite du Bourg 2e feuille. Feuille révisée...
Résultat n°16
Section D dite des Andrés 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.

1 media

Section D dite des Andrés 1ère feuille. Feuille révisée pour 1937. Edition à jour pour 1993.
Cote
05416, 5565W34
 Date- Lieu
COGNY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cogny, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D dite des Andrés 1ère feuille. Feuille révisée...
Résultat n°17
Corcelles, Cogny, Chessy, Chazay-d'Azergues, Chaussan.

1 media

Corcelles, Cogny, Chessy, Chazay-d'Azergues, Chaussan.
Cote
5749W129
 Date
1985-1996
 Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS, COGNY, CHESSY, CHAZAY-D'AZERGUES, CHAUSSAN
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Corcelles, Cogny, Chessy, Chazay-d'Azergues, Chaussan.
Résultat n°18
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C
Cote
2961W471
 Date
1937-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • COGNY
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°19
Comptes individuels de D à M

1 media

Comptes individuels de D à M
Cote
2961W472
 Date
1937-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • COGNY
  • Comptes individuels de D à M
Résultat n°20
Comptes individuels de N à V Comptes supprimés n° 9-792

1 media

Comptes individuels de N à V Comptes supprimés n° 9-792
Cote
2961W473
 Date
1937-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • COGNY
  • Comptes individuels de N à V Comptes supprimés n° 9-792