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185 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2

    Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    Date

    1994-2003

    Cote

    6155W18

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Fiches individuelles.

    1 media

    Fiches individuelles.

    Date

    1907-2002

    Cote

    EDEPOT62/94

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Hygiène.
    • Campagnes de vaccinations.
    • Fiches individuelles.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  4. Résultat n°4
    État civil.

    1 media

    État civil.

    Date

    1917-1988

    Cote

    EDEPOT62/51

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • État civil.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  5. Résultat n°5
    Inscription des demandes.

    1 media

    Inscription des demandes.

    Date

    1956-1988

    Cote

    EDEPOT62/88

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Police.
    • Cartes nationales d'identité.
    • Inscription des demandes.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  6. Résultat n°6
    1936-1984.

    1 media

    1936-1984.

    Date

    1936-1984

    Cote

    EDEPOT62/146

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1936-1984.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  7. Résultat n°7
    Fondation Barnoud.

    1 media

    Fondation Barnoud.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT62/153

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Fondation Barnoud.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  8. Résultat n°8
    Registre des arrêtés du maire.

    1 media

    Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1895-1982

    Cote

    EDEPOT62/45

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Administration générale.
    • Registre des arrêtés du maire.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  9. Résultat n°9
    1973-1981.

    2 lots 152 medias

    1973-1981.

    Date

    1973-1981

    Cote

    EDEPOT62/43

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1973-1981.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  10. Résultat n°10
    Réseau d'eau potable.

    1 media

    Réseau d'eau potable.

    Date

    1958-1981

    Cote

    EDEPOT62/142

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseau d'eau potable.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  11. Résultat n°11
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1866-1980

    Cote

    EDEPOT62/115

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  12. Résultat n°12
    Autres taxes.

    1 media

    Autres taxes.

    Date

    1867-1980

    Cote

    EDEPOT62/69

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Contributions.
    • Autres taxes.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  13. Résultat n°13
    Chambre des métiers.

    1 media

    Chambre des métiers.

    Date

    1935-1980

    Cote

    EDEPOT62/108

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre des métiers.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  14. Résultat n°14
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1913-1979

    Cote

    EDEPOT62/136

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  15. Résultat n°15
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1964-1979

    Cote

    EDEPOT62/124

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  16. Résultat n°16
    Affichage réglementaire.

    1 media

    Affichage réglementaire.

    Date

    1914-1978

    Cote

    EDEPOT62/46

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Administration générale.
    • Affichage réglementaire.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  17. Résultat n°17
    Toutes taxes.

    1 media

    Toutes taxes.

    Date

    1936-1978

    Cote

    EDEPOT62/62

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Contributions.
    • Toutes taxes.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  18. Résultat n°18
    Plan d'occupation des sols du groupement urbain de Saint-Symphorien-sur-Coise.

    1 media

    Plan d'occupation des sols du groupement urbain de Saint-Symphorien-sur-Coise.

    Date

    1972-1977

    Cote

    EDEPOT62/173

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Urbanisme.
    • Plan d'occupation des sols du groupement urbain de...

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  19. Résultat n°19
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1883-1977

    Cote

    EDEPOT62/112

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Personnel.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  20. Résultat n°20
    Demande d'établissement et de renouvellement.

    1 media

    Demande d'établissement et de renouvellement.

    Date

    1956-1977

    Cote

    EDEPOT62/87

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Police.
    • Cartes nationales d'identité.
    • Demande d'établissement et de renouvellement.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).