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185 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    Date

    1994-2003

    Cote

    6155W18

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Compte de gestion.

    1 media

    Compte de gestion.

    Date

    1906

    Cote

    5Q274

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Coise.
    • Compte de gestion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Registre des mandats à souche.

    1 media

    Registre des mandats à souche.

    Date

    1894-1904

    Cote

    5Q273

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Coise.
    • Registre des mandats à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Registre des dépenses.

    1 media

    Registre des dépenses.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q272

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Coise.
    • Registre des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Chénas-Condrieu.

    1 media

    Chénas-Condrieu.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q103

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Chénas-Condrieu.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Sommier des biens de première origine et des rentes.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens de première origine et des rentes.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    2Q415

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens de première origine et des rentes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Salaires journaliers à Coise et Larajasse.

    1 media

    Salaires journaliers à Coise et Larajasse.

    Date

    1800-1803

    Cote

    6M2593

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques particulières.
    • Salaires.
    • Salaires journaliers à Coise et Larajasse.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  9. Résultat n°9

    Coise.

    Date

    1683

    Cote

    11J10

    • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

    • Gestion seigneuriale et domaniale.
    • Propriétés.
    • Coise.

    Producteur :

    Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.

  10. Résultat n°10
    Coise. La chapelle.

    1 media

    Coise. La chapelle.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3363

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Coise. La chapelle.
  11. Résultat n°11
    Coise. Vue générale.

    1 media

    Coise. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi427

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Coise. Vue générale.
  12. Résultat n°12
    Réhabilitation d'un logement.

    1 media

    Réhabilitation d'un logement.

    Date

    1956-1957

    Cote

    EDEPOT62/174

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Urbanisme.
    • Réhabilitation d'un logement.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  13. Résultat n°13
    Plan d'occupation des sols du groupement urbain de Saint-Symphorien-sur-Coise.

    1 media

    Plan d'occupation des sols du groupement urbain de Saint-Symphorien-sur-Coise.

    Date

    1972-1977

    Cote

    EDEPOT62/173

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Urbanisme.
    • Plan d'occupation des sols du groupement urbain de...

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  14. Résultat n°14
    École privée.

    1 media

    École privée.

    Date

    1933-1972

    Cote

    EDEPOT62/172

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Instruction primaire.
    • École privée.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  15. Résultat n°15
    École publique.

    1 media

    École publique.

    Date

    1850-1974

    Cote

    EDEPOT62/171

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Instruction primaire.
    • École publique.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  16. Résultat n°16
    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1907-1972

    Cote

    EDEPOT62/170

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  17. Résultat n°17
    Retraites ouvrières et paysannes.

    1 media

    Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1972

    Cote

    EDEPOT62/169

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Retraites ouvrières et paysannes.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  18. Résultat n°18
    Accident du travail.

    1 media

    Accident du travail.

    Date

    1925-1926

    Cote

    EDEPOT62/168

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Accident du travail.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  19. Résultat n°19
    Aide sociale.

    1 media

    Aide sociale.

    Date

    1956-1968

    Cote

    EDEPOT62/167

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Aide sociale.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  20. Résultat n°20
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1906-1945

    Cote

    EDEPOT62/166

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).