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  1. Résultat n°1
    Coise à Collonges-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Coise à Collonges-au-Mont-d'Or.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/32

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Coise à Collonges-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  2. Résultat n°2
    Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    1 media

    Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    Date

    1994-2003

    Cote

    6155W18

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    Coise (1842-1927), Pomeys (1842-1927).

    1 media

    Coise (1842-1927), Pomeys (1842-1927).

    Date

    1842-1927

    Cote

    77W429

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Dossiers communaux.
    • Coise (1842-1927), Pomeys (1842-1927).

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  5. Résultat n°5
    Dossiers communaux.

    1 media

    Dossiers communaux.

    Date

    1848-1892

    Cote

    77W279

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins d'Intérêt Commun (IC).
    • N°47.
    • Dossiers communaux.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  6. Résultat n°6
    N°1 bis. - Dossiers communaux (1887-1910). Affaires générales (1902-1917). Entretien (1911-1919).

    1 media

    N°1 bis. - Dossiers communaux (1887-1910). Affaires générales (1902-1917). Entretien (1911-1919).

    Date

    1887-1919

    Cote

    77W123

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°1 bis. - Dossiers communaux (1887-1910). Affaires...

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  7. Résultat n°7
    Compte de gestion.

    1 media

    Compte de gestion.

    Date

    1906

    Cote

    5Q274

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Coise.
    • Compte de gestion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Registre des mandats à souche.

    1 media

    Registre des mandats à souche.

    Date

    1894-1904

    Cote

    5Q273

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Coise.
    • Registre des mandats à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Registre des dépenses.

    1 media

    Registre des dépenses.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q272

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Coise.
    • Registre des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Chénas-Condrieu.

    1 media

    Chénas-Condrieu.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q103

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Chénas-Condrieu.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Sommier des biens de première origine et des rentes.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens de première origine et des rentes.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    2Q415

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens de première origine et des rentes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12

    1911-1933.

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P67/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Coise.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1933.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13

    1911-1933.

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P67/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Coise.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1933.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P67/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Coise.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P67/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Coise.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16

    Folios 225-354.

    Date

    1823-1913

    Cote

    3P67/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Coise.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 225-354.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17

    Folios 225-354.

    Date

    1823-1913

    Cote

    3P67/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Coise.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 225-354.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18

    Folios 1-224. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1823-1913

    Cote

    3P67/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Coise.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-224. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19

    Folios 1-224. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1823-1913

    Cote

    3P67/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Coise.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-224. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20

    Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Date

    1817

    Cote

    3P67/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Coise.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre