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851 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes

Date

2009

Cote

INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2

Résultat n°2
Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

1 media

Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

Date

-

Cote

05582, 5536W28

Résultat n°3
Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

1 media

Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

Date

-

Cote

05574, 5536W28

Résultat n°4
Section E feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

1 media

Section E feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

Date

-

Cote

05596, 5536W28

Résultat n°5
Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

05581, 5638W103

Résultat n°6
Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1982.

1 media

Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05545, 5536W28

Résultat n°7
Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05576, 5536W28

Résultat n°8
Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

1 media

Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

Date

-

Cote

05533, 5536W28

Résultat n°9
Section D feuille n°5. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section D feuille n°5. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

Date

-

Cote

05560, 5536W28

Résultat n°10
Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en sections ZS et ZT.

1 media

Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en sections ZS et ZT.

Date

-

Cote

05551, 5638W103

Résultat n°11
Section A feuille n°4 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

1 media

Section A feuille n°4 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05489, 5536W28

Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

Date

-

Cote

05470, 5536W28

Résultat n°13
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

Date

-

Cote

05521, 5536W28

Résultat n°14
Section ZO. Feuille remembrée pour 1990.

1 media

Section ZO. Feuille remembrée pour 1990.

Date

-

Cote

05646, 5640W32

Résultat n°15
Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05540, 5536W28

Résultat n°16
Section E feuille n°4. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille révisée et redessinée.

1 media

Section E feuille n°4. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille révisée et redessinée.

Date

-

Cote

05589, 5536W28

Résultat n°17
Section D feuille n°7 (ancienne section I 2e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

1 media

Section D feuille n°7 (ancienne section I 2e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05568, 5536W28

Résultat n°18
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

Date

-

Cote

05501, 5536W28

Résultat n°19
Section E feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section E feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

05599, 5638W103

Résultat n°20
Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en sections ZN et ZO.

1 media

Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en sections ZN et ZO.

Date

-

Cote

05537, 5638W103