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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes

Date

2009

Cote

INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2

Résultat n°2
Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

1 media

Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

Date

-

Cote

05582, 5536W28

Résultat n°3
Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

1 media

Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

Date

-

Cote

05574, 5536W28

Résultat n°4
Section E feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

1 media

Section E feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

Date

-

Cote

05596, 5536W28

Résultat n°5
Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

05581, 5638W103

Résultat n°6
Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1982.

1 media

Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05545, 5536W28

Résultat n°7
Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05576, 5536W28

Résultat n°8
Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

1 media

Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

Date

-

Cote

05533, 5536W28

Résultat n°9
Section D feuille n°5. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section D feuille n°5. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

Date

-

Cote

05560, 5536W28

Résultat n°10
Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en sections ZS et ZT.

1 media

Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en sections ZS et ZT.

Date

-

Cote

05551, 5638W103

Résultat n°11
Section A feuille n°4 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

1 media

Section A feuille n°4 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05489, 5536W28

Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

Date

-

Cote

05470, 5536W28

Résultat n°13
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

Date

-

Cote

05521, 5536W28

Résultat n°14
Section ZO. Feuille remembrée pour 1990.

1 media

Section ZO. Feuille remembrée pour 1990.

Date

-

Cote

05646, 5640W32

Résultat n°15
Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05540, 5536W28

Résultat n°16
Section E feuille n°4. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille révisée et redessinée.

1 media

Section E feuille n°4. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille révisée et redessinée.

Date

-

Cote

05589, 5536W28

Résultat n°17
Section D feuille n°7 (ancienne section I 2e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

1 media

Section D feuille n°7 (ancienne section I 2e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05568, 5536W28

Résultat n°18
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

Date

-

Cote

05501, 5536W28

Résultat n°19
Section E feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section E feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

05599, 5638W103

Résultat n°20
Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en sections ZN et ZO.

1 media

Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en sections ZN et ZO.

Date

-

Cote

05537, 5638W103

Résultat n°21
Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05508, 5536W28

Résultat n°22
Section ZB. Feuille remembrée pour 1985.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1985.

Date

-

Cote

05635, 5640W32

Résultat n°23
Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Edition à jour pour 1988.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Edition à jour pour 1988.

Date

-

Cote

05637, 5640W32

Résultat n°24
Section E feuille n°4 (ancienne section K 4e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

1 media

Section E feuille n°4 (ancienne section K 4e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05587, 5536W28

Résultat n°25
Section D feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en section ZS.

1 media

Section D feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en section ZS.

Date

-

Cote

05554, 5638W103

Résultat n°26
Section E feuille n°3 (ancienne section K 3e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

1 media

Section E feuille n°3 (ancienne section K 3e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05583, 5536W28

Résultat n°27
Section B feuille n°4 (ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

1 media

Section B feuille n°4 (ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05511, 5536W28

Résultat n°28
Section B feuille n°3 (ancienne 4e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

1 media

Section B feuille n°3 (ancienne 4e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05507, 5536W28

Résultat n°29
Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

05538, 5536W28

Résultat n°30
Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Plan annulé suite à remembrement en 1994 : intégration dans la section ZW.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Plan annulé suite à remembrement en 1994 : intégration dans la section ZW.

Date

-

Cote

05634, 5540W10

Résultat n°31
Section D feuille n°8 (ancienne section I 3e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

1 media

Section D feuille n°8 (ancienne section I 3e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05571, 5536W28

Résultat n°32
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1990.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1990.

Date

-

Cote

05472, 5638W103

Résultat n°33
Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en section ZW.

1 media

Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en section ZW.

Date

-

Cote

05577, 5638W103

Résultat n°34
Section C feuille n°4. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

1 media

Section C feuille n°4. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05527, 5536W28

Résultat n°35
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

05514, 5536W28

Résultat n°36
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05503, 5536W28

Résultat n°37
Section ZD. Feuille remembrée pour 1990.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1990.

Date

-

Cote

05638, 5640W32

Résultat n°38
Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

1 media

Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05535, 5536W28

Résultat n°39
Section D feuille n°7. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section D feuille n°7. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05569, 5536W28

Résultat n°40
Section E feuille n°8 (ancienne 6e et partie de l'ancienne 8e feuille). Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

1 media

Section E feuille n°8 (ancienne 6e et partie de l'ancienne 8e feuille). Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

Date

-

Cote

05604, 5536W28

Résultat n°41
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en section ZE.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en section ZE.

Date

-

Cote

05482, 5638W103

Résultat n°42
Section E feuille n°2 (ancienne section K 2e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

1 media

Section E feuille n°2 (ancienne section K 2e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05579, 5536W28

Résultat n°43
Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en section ZI.

1 media

Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en section ZI.

Date

-

Cote

05513, 5638W103

Résultat n°44
Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en section ZK.

1 media

Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en section ZK.

Date

-

Cote

05509, 5638W103

Résultat n°45
Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05512, 5536W28

Résultat n°46
Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en section ZK.

1 media

Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en section ZK.

Date

-

Cote

05486, 5638W103

Résultat n°47
Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1982.

1 media

Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05550, 5536W28

Résultat n°48
Section A feuille n°4. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1982.

1 media

Section A feuille n°4. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05490, 5536W28

Résultat n°49
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05519, 5536W28

Résultat n°50
Section ZH. Feuille remembrée pour 1990.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1990.

Date

-

Cote

05640, 5640W32

Résultat n°51
Section E feuille n°7 (ancienne section K 7e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

1 media

Section E feuille n°7 (ancienne section K 7e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05601, 5536W28

Résultat n°52
Section B feuille n°4 (ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B feuille n°4 (ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

05510, 5536W28

Résultat n°53
Section A feuille n°2 (ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille n°2 (ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

05479, 5536W28

Résultat n°54
Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

05525, 5638W103

Résultat n°55
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05500, 5536W28

Résultat n°56
Section D feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

1 media

Section D feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

Date

-

Cote

05564, 5536W28

Résultat n°57
Section E feuille n°5 (ancienne section K 5e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

1 media

Section E feuille n°5 (ancienne section K 5e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05592, 5536W28

Résultat n°58
Section ZI. Feuille remembrée pour 1990.

1 media

Section ZI. Feuille remembrée pour 1990.

Date

-

Cote

05641, 5640W32

Résultat n°59
Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05496, 5536W28

Résultat n°60
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

Date

-

Cote

05505, 5536W28

Résultat n°61
Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05536, 5536W28

Résultat n°62
Section A feuille n°3 (ancienne 4e feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille n°3 (ancienne 4e feuille). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

05483, 5536W28

Résultat n°63
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

05498, 5536W28

Résultat n°64
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05515, 5536W28

Résultat n°65
Section ZT. Feuille remembrée pour 1990.

1 media

Section ZT. Feuille remembrée pour 1990.

Date

-

Cote

05650, 5640W32

Résultat n°66
Section ZW. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZW. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

05652, 5640W32

Résultat n°67
Section A feuille n°6 (ancienne section H 2e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

1 media

Section A feuille n°6 (ancienne section H 2e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05495, 5536W28

Résultat n°68
Section E feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section E feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05598, 5536W28

Résultat n°69
Section C feuille n°4. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remaniement 1990.

1 media

Section C feuille n°4. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remaniement 1990.

Date

-

Cote

05529, 5536W28

Résultat n°70
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1968.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1968.

Date

-

Cote

05474, 5536W28

Résultat n°71
Section A feuille n°4 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

1 media

Section A feuille n°4 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

Date

-

Cote

05488, 5536W28

Résultat n°72
Section D feuille n°5. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1982.

1 media

Section D feuille n°5. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05562, 5536W28

Résultat n°73
Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en section ZO.

1 media

Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en section ZO.

Date

-

Cote

05541, 5638W103

Résultat n°74
Section D feuille n°4. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section D feuille n°4. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05557, 5536W28

Résultat n°75
Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990 : incorporé dans les sections ZT et ZV.

1 media

Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990 : incorporé dans les sections ZT et ZV.

Date

-

Cote

05546, 5536W28

Résultat n°76
Section E feuille n°7. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section E feuille n°7. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05602, 5536W28

Résultat n°77
Section D feuille n°4. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section D feuille n°4. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

05558, 5638W103

Résultat n°78
Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

05485, 5536W28

Résultat n°79
Section D feuille n°4. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

1 media

Section D feuille n°4. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

05556, 5536W28

Résultat n°80
Section D feuille n°5. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en sections ZO, ZP, ZR et ZS.

1 media

Section D feuille n°5. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en sections ZO, ZP, ZR et ZS.

Date

-

Cote

05563, 5638W103