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851 résultats

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  1. Résultat n°1

    Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais...
  2. Résultat n°2
    Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

    1 media

    Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

    Cote

    05582, 5536W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936. Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

    1 media

    Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

    Cote

    05574, 5536W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section E feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

    1 media

    Section E feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Plan annulé : cession au Rhône.

    Cote

    05596, 5536W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    05581, 5638W103

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1982.

    Cote

    05545, 5536W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

    Cote

    05576, 5536W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

    1 media

    Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

    Cote

    05533, 5536W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°5. Plan révisé pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section D feuille n°5. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    1 media

    Section D feuille n°5. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    Cote

    05560, 5536W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°5. Plan révisé pour 1936. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en sections ZS et ZT.

    1 media

    Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en sections ZS et ZT.

    Cote

    05551, 5638W103

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section A feuille n°4 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

    1 media

    Section A feuille n°4 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1972. Réédité pour 1982.

    Cote

    05489, 5536W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°4 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968.

    Cote

    05470, 5536W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

    Cote

    05521, 5536W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section ZO. Feuille remembrée pour 1990.

    1 media

    Section ZO. Feuille remembrée pour 1990.

    Cote

    05646, 5640W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZO. Feuille remembrée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

    Cote

    05540, 5536W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°7. Plan révisé pour 1936. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section E feuille n°4. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille révisée et redessinée.

    1 media

    Section E feuille n°4. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille révisée et redessinée.

    Cote

    05589, 5536W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°4. Plan révisé pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section D feuille n°7 (ancienne section I 2e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

    1 media

    Section D feuille n°7 (ancienne section I 2e feuille de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure acquise pour 1972). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

    Cote

    05568, 5536W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°7 (ancienne section I 2e feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée suite à remembrement 1990.

    Cote

    05501, 5536W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section E feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section E feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    05599, 5638W103

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en sections ZN et ZO.

    1 media

    Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembré en sections ZN et ZO.

    Cote

    05537, 5638W103

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Colombier-Saugnieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°6. Plan révisé pour 1936. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre