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785 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans la section remembrée ZB.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans la section remembrée ZB.
Cote
05662, 5536W29
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition...
Résultat n°2
Section AB. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.
Cote
05694, 5639W28
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...
Résultat n°3
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.
Cote
05669, 5536W29
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. Calque...
Résultat n°4
Section AD. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.
Cote
05697, 5639W28
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...
Résultat n°5
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Réédité pour 1980.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Réédité pour 1980.
Cote
05660, 5536W29
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Réédité...
Résultat n°6
Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1997.
Cote
05698, 5537W31
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1997.
Résultat n°7
Section AO. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.
Cote
05706, 5639W28
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...
Résultat n°8
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.
Cote
05656, 5536W29
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1939....
Résultat n°9
Section AI. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.
Cote
05701, 5639W28
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...
Résultat n°10
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
05684, 5537W31
 Date
s.d.
 Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°11
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

1 media

Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.
Cote
05674, 5536W29
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition...
Résultat n°12
Section AC. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.
Cote
05695, 5639W28
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...
Résultat n°13
Section ZH. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.
Cote
05747, 5640W33
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...
Résultat n°14
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
05673, 5536W29
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e...
Résultat n°15
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
05689, 5537W31
 Date
s.d.
 Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°16
Section AM. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.
Cote
05704, 5639W28
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...
Résultat n°17
Section AA. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.
Cote
05693, 5639W28
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...
Résultat n°18
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans les sections remembrées ZD, ZE et ZH.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans les sections remembrées ZD, ZE et ZH.
Cote
05665, 5536W29
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. Edition...
Résultat n°19
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
05683, 5537W31
 Date
s.d.
 Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°20
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
05664, 5536W29
 Date- Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition...