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785 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans la section remembrée ZB.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans la section remembrée ZB.

    Cote

    05662, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section AB. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    Cote

    05694, 5639W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.

    Cote

    05669, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. Calque...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AD. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    Cote

    05697, 5639W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Réédité pour 1980.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Réédité pour 1980.

    Cote

    05660, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Réédité...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    05698, 5537W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AO. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    Cote

    05706, 5639W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    Cote

    05656, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1939....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AI. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    Cote

    05701, 5639W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    05684, 5537W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    Cote

    05674, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AC. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    Cote

    05695, 5639W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    Cote

    05747, 5640W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    05673, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Date

    s.d.

    Cote

    05689, 5537W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AM. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    Cote

    05704, 5639W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AA. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    Cote

    05693, 5639W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans les sections remembrées ZD, ZE et ZH.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans les sections remembrées ZD, ZE et ZH.

    Cote

    05665, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    05683, 5537W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    05664, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AK. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    Cote

    05702, 5639W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1998.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1998.

    Cote

    05691, 5639W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    05680, 5537W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    05658, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    Cote

    05746, 5640W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AD. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    05696, 5537W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    05686, 5537W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AH. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    Cote

    05700, 5639W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.

    Cote

    05672, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. Calque...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    Cote

    05743, 5640W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AA. Feuille remaniée pour 1997.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1997.

    Cote

    05692, 5537W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.

    Cote

    05663, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. Calque...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    05685, 5537W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AN. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    Cote

    05705, 5639W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    05667, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1939. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    05655, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. Calque...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    Cote

    05748, 5640W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    05661, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

    Cote

    05659, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    05681, 5537W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    Cote

    05742, 5640W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    05687, 5537W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.

    Cote

    05666, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1939. Calque...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    05679, 5537W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section AA.

    1 media

    Section AA.

    Date

    s.d.

    Cote

    05677, 5537W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section ZK. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    1 media

    Section ZK. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    Cote

    05749, 5640W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZK. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans les sections remembrées ZD, ZE et ZH.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans les sections remembrées ZD, ZE et ZH.

    Cote

    05668, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1939. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans les sections remembrées ZE, ZI et ZK.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans les sections remembrées ZE, ZI et ZK.

    Cote

    05671, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    1 media

    Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    Cote

    05750, 5640W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1939. Réédité pour 1980.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1939. Réédité pour 1980.

    Cote

    05657, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1939. Réédité...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section AP. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    Cote

    05707, 5639W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section AE. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    Cote

    05699, 5639W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    05682, 5537W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    Cote

    05744, 5640W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    05678, 5537W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    05670, 5536W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section ZD. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    1 media

    Section ZD. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

    Cote

    05745, 5640W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    05688, 5537W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section AL. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

    Cote

    05703, 5639W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Courzieu, Civrieux-d'Azergues, Communay.

    1 media

    Courzieu, Civrieux-d'Azergues, Communay.

    Date

    1991-1998

    Cote

    5749W132

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Courzieu, Civrieux-d'Azergues, Communay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  61. Résultat n°61
    Ambérieux-d'Azergues, Colombier-Saugnieu et Communay.

    1 media

    Ambérieux-d'Azergues, Colombier-Saugnieu et Communay.

    Date

    1990-1997

    Cote

    4056W112

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
    • Ambérieux-d'Azergues, Colombier-Saugnieu et Communay.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  62. Résultat n°62
    Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines et Communay.

    1 media

    Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines et Communay.

    Date

    1974-1994

    Cote

    4056W102

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Travaux connexes au remembrement (classés par communes).
    • Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  63. Résultat n°63
    Communay.

    1 media

    Communay.

    Date

    1992-1994

    Cote

    4056W82

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Communay.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  64. Résultat n°64
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    1992

    Cote

    05717, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1992

    Cote

    05712, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1992

    Cote

    05711, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    1992

    Cote

    05716, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Arrêtés préfectoraux, registre et procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratifs.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux, registre et procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratifs.

    Date

    1989-1992

    Cote

    4056W23

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Communay.
    • Arrêtés préfectoraux, registre et procès-verbaux de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  69. Résultat n°69
    Tableau d'assemblage feuille Sud : sections ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK.

    1 media

    Tableau d'assemblage feuille Sud : sections ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK.

    Date

    1992

    Cote

    05721, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Tableau d'assemblage feuille Sud : sections ZC, ZD,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    1992

    Cote

    05738, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1992

    Cote

    05725, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Tableau d'assemblage feuille Sud : sections ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK.

    1 media

    Tableau d'assemblage feuille Sud : sections ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK.

    Date

    1992

    Cote

    05722, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Tableau d'assemblage feuille Sud : sections ZC, ZD,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    1992

    Cote

    05714, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Section ZE.

    1 media

    Section ZE.

    Date

    1992

    Cote

    05732, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  75. Résultat n°75
    Section ZE.

    1 media

    Section ZE.

    Date

    1992

    Cote

    05731, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  76. Résultat n°76
    Section ZE.

    1 media

    Section ZE.

    Date

    1992

    Cote

    05713, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  77. Résultat n°77
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1992

    Cote

    05727, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  78. Résultat n°78
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    1992

    Cote

    05724, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  79. Résultat n°79
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    1992

    Cote

    05734, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80
    Section ZI.

    1 media

    Section ZI.

    Date

    1992

    Cote

    05715, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre