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785 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans la section remembrée ZB.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans la section remembrée ZB.

Date

-

Cote

05662, 5536W29

Résultat n°2
Section AB. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

Date

-

Cote

05694, 5639W28

Résultat n°3
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.

Date

-

Cote

05669, 5536W29

Résultat n°4
Section AD. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

Date

-

Cote

05697, 5639W28

Résultat n°5
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Réédité pour 1980.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. Réédité pour 1980.

Date

-

Cote

05660, 5536W29

Résultat n°6
Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1997.

Date

-

Cote

05698, 5537W31

Résultat n°7
Section AO. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

Date

-

Cote

05706, 5639W28

Résultat n°8
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

Date

-

Cote

05656, 5536W29

Résultat n°9
Section AI. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

Date

-

Cote

05701, 5639W28

Résultat n°10
Section AK.

1 media

Section AK.

Date

s.d.

Cote

05684, 5537W31

Résultat n°11
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

1 media

Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

Date

-

Cote

05674, 5536W29

Résultat n°12
Section AC. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

Date

-

Cote

05695, 5639W28

Résultat n°13
Section ZH. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

Date

-

Cote

05747, 5640W33

Résultat n°14
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

05673, 5536W29

Résultat n°15
Section AP.

1 media

Section AP.

Date

s.d.

Cote

05689, 5537W31

Résultat n°16
Section AM. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

Date

-

Cote

05704, 5639W28

Résultat n°17
Section AA. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

Date

-

Cote

05693, 5639W28

Résultat n°18
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans les sections remembrées ZD, ZE et ZH.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans les sections remembrées ZD, ZE et ZH.

Date

-

Cote

05665, 5536W29

Résultat n°19
Section AI.

1 media

Section AI.

Date

s.d.

Cote

05683, 5537W31

Résultat n°20
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

05664, 5536W29

Résultat n°21
Section AK. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

Date

-

Cote

05702, 5639W28

Résultat n°22
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1998.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1998.

Date

-

Cote

05691, 5639W28

Résultat n°23
Section AD.

1 media

Section AD.

Date

s.d.

Cote

05680, 5537W31

Résultat n°24
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

05658, 5536W29

Résultat n°25
Section ZE. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

Date

-

Cote

05746, 5640W33

Résultat n°26
Section AD. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1997.

Date

-

Cote

05696, 5537W31

Résultat n°27
Section AM.

1 media

Section AM.

Date

s.d.

Cote

05686, 5537W31

Résultat n°28
Section AH. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

Date

-

Cote

05700, 5639W28

Résultat n°29
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.

1 media

Section E feuille unique. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.

Date

-

Cote

05672, 5536W29

Résultat n°30
Section ZB. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

Date

-

Cote

05743, 5640W33

Résultat n°31
Section AA. Feuille remaniée pour 1997.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1997.

Date

-

Cote

05692, 5537W31

Résultat n°32
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.

Date

-

Cote

05663, 5536W29

Résultat n°33
Section AL.

1 media

Section AL.

Date

s.d.

Cote

05685, 5537W31

Résultat n°34
Section AN. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

Date

-

Cote

05705, 5639W28

Résultat n°35
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

05667, 5536W29

Résultat n°36
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Date

-

Cote

05655, 5536W29

Résultat n°37
Section ZI. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Section ZI. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

Date

-

Cote

05748, 5640W33

Résultat n°38
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

05661, 5536W29

Résultat n°39
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé.

Date

-

Cote

05659, 5536W29

Résultat n°40
Section AE.

1 media

Section AE.

Date

s.d.

Cote

05681, 5537W31

Résultat n°41
Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

Date

-

Cote

05742, 5640W33

Résultat n°42
Section AN.

1 media

Section AN.

Date

s.d.

Cote

05687, 5537W31

Résultat n°43
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1939. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1980.

Date

-

Cote

05666, 5536W29

Résultat n°44
Section AC.

1 media

Section AC.

Date

s.d.

Cote

05679, 5537W31

Résultat n°45
Section AA.

1 media

Section AA.

Date

s.d.

Cote

05677, 5537W31

Résultat n°46
Section ZK. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Section ZK. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

Date

-

Cote

05749, 5640W33

Résultat n°47
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans les sections remembrées ZD, ZE et ZH.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans les sections remembrées ZD, ZE et ZH.

Date

-

Cote

05668, 5536W29

Résultat n°48
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans les sections remembrées ZE, ZI et ZK.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. Edition à jour pour 1985. Plan annulé : en partie incorporé dans les sections remembrées ZE, ZI et ZK.

Date

-

Cote

05671, 5536W29

Résultat n°49
Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

Date

-

Cote

05750, 5640W33

Résultat n°50
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1939. Réédité pour 1980.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1939. Réédité pour 1980.

Date

-

Cote

05657, 5536W29

Résultat n°51
Section AP. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

Date

-

Cote

05707, 5639W28

Résultat n°52
Section AE. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

Date

-

Cote

05699, 5639W28

Résultat n°53
Section AH.

1 media

Section AH.

Date

s.d.

Cote

05682, 5537W31

Résultat n°54
Section ZC. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

Date

-

Cote

05744, 5640W33

Résultat n°55
Section AB.

1 media

Section AB.

Date

s.d.

Cote

05678, 5537W31

Résultat n°56
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1939. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

05670, 5536W29

Résultat n°57
Section ZD. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

Date

-

Cote

05745, 5640W33

Résultat n°58
Section AO.

1 media

Section AO.

Date

s.d.

Cote

05688, 5537W31

Résultat n°59
Section AL. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1997. Edition à jour pour 1998.

Date

-

Cote

05703, 5639W28

Résultat n°60
Courzieu, Civrieux-d'Azergues, Communay.

1 media

Courzieu, Civrieux-d'Azergues, Communay.

Date

1991-1998

Cote

5749W132

Résultat n°61
Ambérieux-d'Azergues, Colombier-Saugnieu et Communay.

1 media

Ambérieux-d'Azergues, Colombier-Saugnieu et Communay.

Date

1990-1997

Cote

4056W112

Résultat n°62
Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines et Communay.

1 media

Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines et Communay.

Date

1974-1994

Cote

4056W102

Résultat n°63
Communay.

1 media

Communay.

Date

1992-1994

Cote

4056W82

Résultat n°64
Section ZL.

1 media

Section ZL.

Date

1992

Cote

05717, 5540W12

Résultat n°65
Section ZC.

1 media

Section ZC.

Date

1992

Cote

05712, 5540W12

Résultat n°66
Section ZB.

1 media

Section ZB.

Date

1992

Cote

05711, 5540W12

Résultat n°67
Section ZK.

1 media

Section ZK.

Date

1992

Cote

05716, 5540W12

Résultat n°68
Arrêtés préfectoraux, registre et procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratifs.

1 media

Arrêtés préfectoraux, registre et procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans figuratifs.

Date

1989-1992

Cote

4056W23

Résultat n°69
Tableau d'assemblage feuille Sud : sections ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK.

1 media

Tableau d'assemblage feuille Sud : sections ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK.

Date

1992

Cote

05721, 5540W12

Résultat n°70
Section ZK.

1 media

Section ZK.

Date

1992

Cote

05738, 5540W12

Résultat n°71
Section ZB.

1 media

Section ZB.

Date

1992

Cote

05725, 5540W12

Résultat n°72
Tableau d'assemblage feuille Sud : sections ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK.

1 media

Tableau d'assemblage feuille Sud : sections ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK.

Date

1992

Cote

05722, 5540W12

Résultat n°73
Section ZH.

1 media

Section ZH.

Date

1992

Cote

05714, 5540W12

Résultat n°74
Section ZE.

1 media

Section ZE.

Date

1992

Cote

05732, 5540W12

Résultat n°75
Section ZE.

1 media

Section ZE.

Date

1992

Cote

05731, 5540W12

Résultat n°76
Section ZE.

1 media

Section ZE.

Date

1992

Cote

05713, 5540W12

Résultat n°77
Section ZC.

1 media

Section ZC.

Date

1992

Cote

05727, 5540W12

Résultat n°78
Section ZA.

1 media

Section ZA.

Date

1992

Cote

05724, 5540W12

Résultat n°79
Section ZH.

1 media

Section ZH.

Date

1992

Cote

05734, 5540W12

Résultat n°80
Section ZI.

1 media

Section ZI.

Date

1992

Cote

05715, 5540W12