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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Corcelles-en-Beaujolais, Cours, Courzieu, Craponne.
Cote
6155W23
 Date
1991-1998
 Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE), COURZIEU (RHONE, FRANCE), CRAPONNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

  • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
  • Corcelles-en-Beaujolais, Cours, Courzieu, Craponne.
Résultat n°2
1956-1993

1 media

1956-1993
Cote
EDEPOT247/129
 Date
1956-1993
 Lieu
THEL (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

  •  Fonds de la commune.
  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
  • Registres de délibérations.
  • 1956-1993
Résultat n°3
Réseau téléphonique.

1 media

Réseau téléphonique.
Cote
EDEPOT247/122
 Date
1990
 Lieu
THEL (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

  •  Fonds de la commune.
  • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
  • Réseaux secs.
  • Réseau téléphonique.
Résultat n°4
Rivière Reins.

1 media

Rivière Reins.
Cote
EDEPOT247/125
 Date
1886, 1909
 Lieu
THEL (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

  •  Fonds de la commune.
  • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
  • Rivière Reins.
Résultat n°5
Organisation.

1 media

Organisation.
Cote
EDEPOT158/16
 Date
1989
 Lieu
PONT-TRAMBOUZE (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

  • Assistance et prévoyance.
  • Sociétés de secours mutuels.
  • 310e Société de Secours mutuels.
  • Organisation.
Résultat n°6
Journal général des cotisations.

1 media

Journal général des cotisations.
Cote
EDEPOT247/155
 Date
1931-1988
 Lieu
THEL (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

  • Fonds de la 150e Société de secours mutuels de Thel.
  • Adhérents.
  • Cotisations.
  • Journal général des cotisations.
Résultat n°7
  Livrets de sociétaires.

1 media

  Livrets de sociétaires.
Cote
EDEPOT247/153
 Date
s.d.
 Lieu
THEL (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

  • Fonds de la 150e Société de secours mutuels de Thel.
  • Adhérents.
  •   Livrets de sociétaires.
Résultat n°8
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
EDEPOT247/152
 Date
1947-1985
 Lieu
THEL (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

  • Fonds de la 150e Société de secours mutuels de Thel.
  • Administration générale.
  • Statistiques.
Résultat n°9
Objets.

1 media

Objets.
Cote
EDEPOT247/161
 Date
s.d.
 Lieu
THEL (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

  • Fonds de la 150e Société de secours mutuels de Thel.
  • Objets.
Résultat n°10
1985-1989.

1 media

1985-1989.
Cote
EDEPOT158/19
 Date
1985-1989.
 Lieu
PONT-TRAMBOUZE (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

  • Assistance et prévoyance.
  • Sociétés de secours mutuels.
  • 310e Société de Secours mutuels.
  • Finances.
  • 1985-1989.
Résultat n°11
Assemblées générales.

1 media

Assemblées générales.
Cote
EDEPOT247/148
 Date
1958-1981
 Lieu
THEL (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

  • Fonds de la 150e Société de secours mutuels de Thel.
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
Résultat n°12
Registre de délibérations.

1 media

Registre de délibérations.
Cote
EDEPOT247/147
 Date
1893-1981
 Lieu
THEL (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

  • Fonds de la 150e Société de secours mutuels de Thel.
  • Administration générale.
  • Registre de délibérations.
Résultat n°13
1980-1985.

1 media

1980-1985.
Cote
EDEPOT158/18
 Date
1980-1985.
 Lieu
PONT-TRAMBOUZE (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

  • Assistance et prévoyance.
  • Sociétés de secours mutuels.
  • 310e Société de Secours mutuels.
  • Finances.
  • 1980-1985.
Résultat n°14
Extraits des délibérations du conseil municipal.

1 media

Extraits des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEPOT247/39
 Date
1955-1977
 Lieu
THEL (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

  •  Fonds de la commune.
  • Administration générale de la commune.
  • Extraits des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°15
Organismes de sécurité sociale.

1 media

Organismes de sécurité sociale.
Cote
EDEPOT247/86
 Date
1953, 1962
 Lieu
THEL (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

  •  Fonds de la commune.
  • Élections.
  • Élections socioprofessionnelles.
  • Organismes de sécurité sociale.
Résultat n°16
Toutes taxes.

1 media

Toutes taxes.
Cote
EDEPOT247/49
 Date
1962-1976
 Lieu
THEL (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

  •  Fonds de la commune.
  • Contributions.
  • Toutes taxes.
Résultat n°17
Conseil des prud’hommes.

1 media

Conseil des prud’hommes.
Cote
EDEPOT247/85
 Date
1874-1976
 Lieu
THEL (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

  •  Fonds de la commune.
  • Élections.
  • Élections socioprofessionnelles.
  • Conseil des prud’hommes.
Résultat n°18
Tribunal des baux ruraux.

1 media

Tribunal des baux ruraux.
Cote
EDEPOT247/82
 Date
1946-1975
 Lieu
THEL (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

  •  Fonds de la commune.
  • Élections.
  • Élections socioprofessionnelles.
  • Tribunal des baux ruraux.
Résultat n°19
Extraits des arrêtés du maire.

1 media

Extraits des arrêtés du maire.
Cote
EDEPOT247/40
 Date
1920-1974
 Lieu
THEL (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

  •  Fonds de la commune.
  • Administration générale de la commune.
  • Extraits des arrêtés du maire.
Résultat n°20
Instruction publique.

1 media

Instruction publique.
Cote
EDEPOT247/144
 Date
1852-1972
 Lieu
THEL (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

  •  Fonds de la commune.
  • Instruction publique.