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587 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives communales de Cours-la-Ville : répertoire numérique des fonds modernes et contemporains (1808-2008) et annexes.
Cote
INV 69 C 218.1 - INV 69 C 218.2
 Date
08.2008
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives communales de Cours-la-Ville : répertoire...
Résultat n°2
Section C feuille unique.

1 media

Section C feuille unique.
Cote
06006, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique.
Résultat n°3
Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06017, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°4
Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille. Plan révisé pour 1944.

1 media

Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille. Plan révisé pour 1944.
Cote
05982, 5564W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • La Ville.
  • Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section...
Résultat n°5
Section B dite de Thivin 1ère feuille. Réfection en section AK en partie.

1 media

Section B dite de Thivin 1ère feuille. Réfection en section AK en partie.
Cote
05967, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section B dite de Thivin 1ère feuille. Réfection en...
Résultat n°6
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
05988, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°7
Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06015, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°8
Section AO : planchette annexée à la section AO.

1 media

Section AO : planchette annexée à la section AO.
Cote
05998, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AO : planchette annexée à la section AO.
Résultat n°9
Section 262 B (parties des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère feuille, section B 2e feuille et section C F 2e feuille). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section 262 B (parties des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère feuille, section B 2e feuille et section C F 2e feuille). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.
Cote
06005, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section 262 B (parties des anciennes sections B, C...
Résultat n°10
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
05990, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°11
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
05994, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°12
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
05999, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°13
Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille. Plan révisé pour 1944.

1 media

Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille. Plan révisé pour 1944.
Cote
05983, 5564W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • La Ville.
  • Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section...
Résultat n°14
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
05996, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°15
Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06012, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°16
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
05997, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°17
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
05993, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°18
Section F 1ère feuille.

1 media

Section F 1ère feuille.
Cote
05976, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section F 1ère feuille.
Résultat n°19
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
05991, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°20
Section C feuille unique.

1 media

Section C feuille unique.
Cote
05969, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section C feuille unique.
Résultat n°21
Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.
Cote
06002, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section 262 A (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°22
Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06011, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°23
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.
Cote
05981, 5564W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • La Ville.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.
Résultat n°24
Cours : section C feuille unique (ancienne section C1). Feuille dressée en 1813 mise à jour pour 1962.

1 media

Cours : section C feuille unique (ancienne section C1). Feuille dressée en 1813 mise à jour pour 1962.
Cote
05979, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Cours : section C feuille unique (ancienne section...
Résultat n°25
Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06008, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°26
Section F 2e feuille. Réfection en section AK.

1 media

Section F 2e feuille. Réfection en section AK.
Cote
05977, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section F 2e feuille. Réfection en section AK.
Résultat n°27
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
05992, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°28
Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.
Cote
06003, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section 262 A (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°29
Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 1ère feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1944.

1 media

Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 1ère feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1944.
Cote
05984, 5564W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • La Ville.
  • Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections...
Résultat n°30
Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06014, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°31
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
05987, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°32
Section C 3e feuille. Réfection en sections AM et AN.

1 media

Section C 3e feuille. Réfection en sections AM et AN.
Cote
05971, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section C 3e feuille. Réfection en sections AM et AN.
Résultat n°33
Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles et section C 2e feuille). Plan révisé pour 1944.

1 media

Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles et section C 2e feuille). Plan révisé pour 1944.
Cote
05985, 5564W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • La Ville.
  • Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections...
Résultat n°34
Section E 2e feuille. Réfection en sections AH et AI.

1 media

Section E 2e feuille. Réfection en sections AH et AI.
Cote
05975, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section E 2e feuille. Réfection en sections AH et AI.
Résultat n°35
Tableau d'assemblage (TA).

1 media

Tableau d'assemblage (TA).
Cote
05966, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Tableau d'assemblage (TA).
Résultat n°36
Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06009, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°37
Section D 2e feuille.

1 media

Section D 2e feuille.
Cote
05973, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
  • Section D 2e feuille.
Résultat n°38
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
05989, 5564W36
 Date
s.d.
 Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°39
Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06007, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...
Résultat n°40
Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.
Cote
06010, 5565W36
 Date- Lieu
COURS-LA-VILLE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cours-la-Ville, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...