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  1. Résultat n°1

    Archives communales de Cours-la-Ville : répertoire numérique des fonds modernes et contemporains (1808-2008) et annexes.

    Auteur

    CREPET HERVE

    Date

    08.2008

    Cote

    INV 69 C 218.1 - INV 69 C 218.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives communales de Cours-la-Ville : répertoire...
  2. Résultat n°2
    Section C feuille unique.

    1 media

    Section C feuille unique.

    Cote

    06006, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06017, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille. Plan révisé pour 1944.

    1 media

    Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille. Plan révisé pour 1944.

    Cote

    05982, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • La Ville.
    • Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section B dite de Thivin 1ère feuille. Réfection en section AK en partie.

    1 media

    Section B dite de Thivin 1ère feuille. Réfection en section AK en partie.

    Date

    s.d.

    Cote

    05967, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section B dite de Thivin 1ère feuille. Réfection en...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    05988, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06015, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AO : planchette annexée à la section AO.

    1 media

    Section AO : planchette annexée à la section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    05998, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AO : planchette annexée à la section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section 262 B (parties des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère feuille, section B 2e feuille et section C F 2e feuille). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section 262 B (parties des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère feuille, section B 2e feuille et section C F 2e feuille). Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06005, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section 262 B (parties des anciennes sections B, C...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    05990, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    05994, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Date

    s.d.

    Cote

    05999, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille. Plan révisé pour 1944.

    1 media

    Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille. Plan révisé pour 1944.

    Cote

    05983, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • La Ville.
    • Section A dite de la Cîme de Cours (ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    05996, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06012, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    05997, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    05993, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section F 1ère feuille.

    1 media

    Section F 1ère feuille.

    Date

    s.d.

    Cote

    05976, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section F 1ère feuille.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    05991, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C feuille unique.

    1 media

    Section C feuille unique.

    Date

    s.d.

    Cote

    05969, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section C feuille unique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 1ère feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06002, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section 262 A (ancienne section A de la commune de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06011, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.

    Cote

    05981, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • La Ville.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1944.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Cours : section C feuille unique (ancienne section C1). Feuille dressée en 1813 mise à jour pour 1962.

    1 media

    Cours : section C feuille unique (ancienne section C1). Feuille dressée en 1813 mise à jour pour 1962.

    Date

    s.d.

    Cote

    05979, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Cours : section C feuille unique (ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06008, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section F 2e feuille. Réfection en section AK.

    1 media

    Section F 2e feuille. Réfection en section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    05977, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section F 2e feuille. Réfection en section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    05992, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section 262 A (ancienne section A de la commune de Cours) 2e feuille . Plan révisé pour 1944. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06003, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section 262 A (ancienne section A de la commune de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 1ère feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1944.

    1 media

    Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 1ère feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1944.

    Cote

    05984, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • La Ville.
    • Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06014, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    05987, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section C 3e feuille. Réfection en sections AM et AN.

    1 media

    Section C 3e feuille. Réfection en sections AM et AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    05971, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section C 3e feuille. Réfection en sections AM et AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles et section C 2e feuille). Plan révisé pour 1944.

    1 media

    Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections B, C et F de la commune de Cours) 2e feuille (partie de l'ancienne section B 1ère et 2e feuilles et section C 2e feuille). Plan révisé pour 1944.

    Cote

    05985, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • La Ville.
    • Section B dite de Thivent (partie des anciennes sections...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section E 2e feuille. Réfection en sections AH et AI.

    1 media

    Section E 2e feuille. Réfection en sections AH et AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    05975, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section E 2e feuille. Réfection en sections AH et AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Tableau d'assemblage (TA).

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA).

    Date

    s.d.

    Cote

    05966, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Tableau d'assemblage (TA).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06009, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section D 2e feuille.

    1 media

    Section D 2e feuille.

    Date

    s.d.

    Cote

    05973, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Plans préparatoires (fond de plan napoléonien) : Cours.
    • Section D 2e feuille.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    05989, 5564W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06007, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    06010, 5565W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cours-la-Ville, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre