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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Couzon-au-Mont-d'Or.

1 media

Couzon-au-Mont-d'Or.
Cote
5545W37
 Date
2018-2019
 Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Couzon-au-Mont-d'Or.
Résultat n°2
PER2299/1

1 media

PER2299/1
Cote
PER2299/1
 Date
janvier 1989-octobre 2012
 Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2299/1
Résultat n°3
PER2281/1

1 media

PER2281/1
Cote
PER2281/1
 Date
printemps 1966
 Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2281/1
Résultat n°4
PER2271/1

1 media

PER2271/1
Cote
PER2271/1
 Date
juillet 1992-février 2008
 Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2271/1
Résultat n°5
Verso : section A et section E : planchette n°4.

1 media

Verso : section A et section E : planchette n°4.
Cote
06101, 5541W43
 Date- Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Couzon-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section A et section E : planchette n°4.
Résultat n°6
Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1955.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1955.
Cote
06107, 5536W127
 Date- Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Couzon-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1955.
Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1955. 2e édition à jour 1979.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1955. 2e édition à jour 1979.
Cote
06108, 5638W3
 Date- Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Couzon-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1955. 2e...
Résultat n°8
Recto : section A et section E : planchette n°2.

1 media

Recto : section A et section E : planchette n°2.
Cote
06100, 5541W43
 Date
s.d.
 Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Couzon-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section A et section E : planchette n°2.
Résultat n°9
Section D feuille unique.

1 media

Section D feuille unique.
Cote
06105, 5541W43
 Date
s.d.
 Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Couzon-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section D feuille unique.
Résultat n°10
Section C feuille unique. Feuille refaite pour 1955.

1 media

Section C feuille unique. Feuille refaite pour 1955.
Cote
06113, 5536W127
 Date- Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Couzon-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Feuille refaite pour 1955.
Résultat n°11
Section B feuille unique.

1 media

Section B feuille unique.
Cote
06103, 5541W43
 Date
s.d.
 Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Couzon-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section B feuille unique.
Résultat n°12
Section A et Section E : planchette n°3.

1 media

Section A et Section E : planchette n°3.
Cote
06102, 5541W43
 Date
s.d.
 Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Couzon-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section A et Section E : planchette n°3.
Résultat n°13
Section E feuille unique. Feuille refaite pour 1955.

1 media

Section E feuille unique. Feuille refaite pour 1955.
Cote
06117, 5536W127
 Date- Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Couzon-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille unique. Feuille refaite pour 1955.
Résultat n°14
Section E feuille unique. Feuille refaite pour 1955. 2e édition à jour 1979.

1 media

Section E feuille unique. Feuille refaite pour 1955. 2e édition à jour 1979.
Cote
06118, 5638W3
 Date- Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Couzon-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille unique. Feuille refaite pour 1955....
Résultat n°15
Section B feuille unique. Feuille refaite pour 1955.

1 media

Section B feuille unique. Feuille refaite pour 1955.
Cote
06111, 5536W127
 Date- Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Couzon-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Feuille refaite pour 1955.
Résultat n°16
Section D feuille unique. Feuille refaite pour 1955. 2e édition à jour 1979.

1 media

Section D feuille unique. Feuille refaite pour 1955. 2e édition à jour 1979.
Cote
06116, 5638W3
 Date- Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Couzon-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Feuille refaite pour 1955....
Résultat n°17
Section A feuille unique. Feuille refaite pour 1955. 2e édition à jour 1979.

1 media

Section A feuille unique. Feuille refaite pour 1955. 2e édition à jour 1979.
Cote
06110, 5638W3
 Date- Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Couzon-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Feuille refaite pour 1955....
Résultat n°18
Section D feuille unique. Feuille refaite pour 1955.

1 media

Section D feuille unique. Feuille refaite pour 1955.
Cote
06115, 5536W127
 Date- Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Couzon-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Feuille refaite pour 1955.
Résultat n°19
Section A et Section E : planchette n°1.

1 media

Section A et Section E : planchette n°1.
Cote
06099, 5541W43
 Date
s.d.
 Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Couzon-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section A et Section E : planchette n°1.
Résultat n°20
Section A feuille unique. Feuille refaite pour 1955.

1 media

Section A feuille unique. Feuille refaite pour 1955.
Cote
06109, 5536W127
 Date- Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Couzon-au-Mont-d'Or, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Feuille refaite pour 1955.