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619 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Craponne.

1 media

Craponne.
Cote
5545W38
 Date
2019
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Craponne.
Résultat n°2

Archives du syndicat intercommunal d'assainissement de la haute vallée de l'Yzeron (SIAHVY, 1970-2008) : répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 228.1 - INV 69 C 228.2
 Date
2009
 Lieu
BRINDAS, CRAPONNE, GREZIEU-LA-VARENNE, VAUGNERAY, YZERON, SAINT-LAURENT-DE-VAUX, YZERON (RIVIERE)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives du syndicat intercommunal d'assainissement...
Résultat n°3
Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

1 media

Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.
Cote
06130, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e...
Résultat n°4
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 11e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 11e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.
Cote
06158, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°5
Section AN. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06201, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°6
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
06182, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°7
Section BB.

1 media

Section BB.
Cote
06188, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BB.
Résultat n°8
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.
Cote
06138, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°9
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1965.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1965.
Cote
06127, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°10
Section AW. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06208, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°11
Section AT. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06206, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°12
Section unique 6e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section unique 6e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
06142, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 6e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e...
Résultat n°13
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Réédité pour 1975.
Cote
06121, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....
Résultat n°14
Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille A1 de la commune de Grézieu-la-Varenne). Plan révisé pour 1935. 4e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

1 media

Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille A1 de la commune de Grézieu-la-Varenne). Plan révisé pour 1935. 4e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.
Cote
06134, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°15
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
06167, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°16
Section AZ.

1 media

Section AZ.
Cote
06186, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AZ.
Résultat n°17
Section AX. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06209, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°18
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
06175, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°19
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1961. Réédité pour 1975.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1961. Réédité pour 1975.
Cote
06132, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°20
Section AA. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06191, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°21
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
06172, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°22
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 12e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 12e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.
Cote
06161, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°23
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1975.
Cote
06122, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....
Résultat n°24
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 8e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1961. Réédité pour 1975.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 8e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1961. Réédité pour 1975.
Cote
06148, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°25
Section AB. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06192, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°26
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. 4e édition pour 1980. Plan annulé : remanié pour 1990.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. 4e édition pour 1980. Plan annulé : remanié pour 1990.
Cote
06123, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....
Résultat n°27
Section AM. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06200, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°28
Section BB. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section BB. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06213, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BB. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°29
Section unique 5e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

1 media

Section unique 5e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.
Cote
06140, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 5e feuille (ancienne section A de la...
Résultat n°30
Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
06129, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e...
Résultat n°31
Section unique 11e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

1 media

Section unique 11e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.
Cote
06160, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 11e feuille (ancienne section A de la...
Résultat n°32
Section unique 7e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

1 media

Section unique 7e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.
Cote
06146, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 7e feuille (ancienne section A de la...
Résultat n°33
Section unique 4e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section unique 4e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
06136, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 4e feuille (ancienne section A de la...
Résultat n°34
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
06173, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°35
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 7e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 7e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.
Cote
06144, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°36
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
06170, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°37
Section AC. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06193, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°38
Section unique 7e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section unique 7e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
06145, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 7e feuille (ancienne section A de la...
Résultat n°39
Section unique 12e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section unique 12e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
06162, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 12e feuille (ancienne section A de la...
Résultat n°40
Section AV. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06207, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°41
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 9e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1961.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 9e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1961.
Cote
06151, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°42
Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille A1 de la commune de Grézieu-la-Varenne). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille A1 de la commune de Grézieu-la-Varenne). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1975.
Cote
06133, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°43
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.
Cote
06124, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°44
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1990.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1990.
Cote
06190, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1990.
Résultat n°45
Section AD. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06194, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°46
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
06178, 5537W5
 Date
01/03/90
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°47
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Feuille dressée pour 1825, mise à jour pour 1935. 2e édition à jour pour 1965. Réédité pour 1975.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Feuille dressée pour 1825, mise à jour pour 1935. 2e édition à jour pour 1965. Réédité pour 1975.
Cote
06128, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°48
Section AT.

1 media

Section AT.
Cote
06181, 5537W5
 Date
01/03/90
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AT.
Résultat n°49
Section unique 5e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section unique 5e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
06139, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 5e feuille (ancienne section A de la...
Résultat n°50
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 9e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1961. Réédité pour 1975.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 9e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1961. Réédité pour 1975.
Cote
06152, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°51
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 4e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.
Cote
06135, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°52
Section AE. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06195, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°53
Section unique Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 10e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

1 media

Section unique Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 10e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.
Cote
06155, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique Section unique (ancienne section A de...
Résultat n°54
Section unique 10e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

1 media

Section unique 10e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.
Cote
06157, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 10e feuille. Plan révisé pour 1935....
Résultat n°55
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1961.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1961.
Cote
06131, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°56
Section unique 9e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Section unique 9e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1975.
Cote
06153, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 9e feuille (ancienne section A de la...
Résultat n°57
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 8e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1961.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 8e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1961.
Cote
06147, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°58
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
06166, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°59
Section unique 1ère feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne). Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

1 media

Section unique 1ère feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne). Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.
Cote
06126, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 1ère feuille (ancienne section A de...
Résultat n°60
Section AO. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06202, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°61
Section unique 8e feuille. Plan révisé pour 1935. 4e édition pour 1980. Plan annulé : remanié pour 1990.

1 media

Section unique 8e feuille. Plan révisé pour 1935. 4e édition pour 1980. Plan annulé : remanié pour 1990.
Cote
06150, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 8e feuille. Plan révisé pour 1935. 4e...
Résultat n°62
Section BA.

1 media

Section BA.
Cote
06187, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BA.
Résultat n°63
Section unique 6e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

1 media

Section unique 6e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.
Cote
06143, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 6e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e...
Résultat n°64
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
06179, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°65
Section AR. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06204, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°66
Section unique 8e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Section unique 8e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1975.
Cote
06149, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 8e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e...
Résultat n°67
Section BA. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section BA. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06212, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BA. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°68
Section AW.

1 media

Section AW.
Cote
06183, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AW.
Résultat n°69
Section unique 4e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

1 media

Section unique 4e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.
Cote
06137, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 4e feuille (ancienne section A de la...
Résultat n°70
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
06169, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°71
Section AS. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06205, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°72
Section AL. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06199, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°73
Section AI. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06197, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°74
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
06168, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°75
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.
Cote
06141, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°76
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
06177, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°77
Section AK. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06198, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°78
Section unique 11e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section unique 11e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
06159, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 11e feuille (ancienne section A de la...
Résultat n°79
Section AZ. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AZ. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06211, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AZ. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°80
Section AX.

1 media

Section AX.
Cote
06184, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AX.