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619 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Craponne.

1 media

Craponne.
Cote
5545W38
 Date
2019
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Craponne.
Résultat n°2

Archives du syndicat intercommunal d'assainissement de la haute vallée de l'Yzeron (SIAHVY, 1970-2008) : répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 228.1 - INV 69 C 228.2
 Date
2009
 Lieu
BRINDAS, CRAPONNE, GREZIEU-LA-VARENNE, VAUGNERAY, YZERON, SAINT-LAURENT-DE-VAUX, YZERON (RIVIERE)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives du syndicat intercommunal d'assainissement...
Résultat n°3
Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

1 media

Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.
Cote
06130, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e...
Résultat n°4
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 11e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 11e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.
Cote
06158, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°5
Section AN. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06201, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°6
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
06182, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°7
Section BB.

1 media

Section BB.
Cote
06188, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BB.
Résultat n°8
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.
Cote
06138, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°9
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1965.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1965.
Cote
06127, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°10
Section AW. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06208, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°11
Section AT. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06206, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°12
Section unique 6e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section unique 6e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
06142, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 6e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e...
Résultat n°13
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Réédité pour 1975.
Cote
06121, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....
Résultat n°14
Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille A1 de la commune de Grézieu-la-Varenne). Plan révisé pour 1935. 4e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

1 media

Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille A1 de la commune de Grézieu-la-Varenne). Plan révisé pour 1935. 4e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.
Cote
06134, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°15
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
06167, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°16
Section AZ.

1 media

Section AZ.
Cote
06186, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AZ.
Résultat n°17
Section AX. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06209, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 1990.
Résultat n°18
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
06175, 5537W5
 Date
s.d.
 Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°19
Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1961. Réédité pour 1975.

1 media

Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1961. Réédité pour 1975.
Cote
06132, 5536W33
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique (ancienne section A de la commune de...
Résultat n°20
Section AA. Feuille remaniée pour 1990.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1990.
Cote
06191, 5639W30
 Date- Lieu
CRAPONNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Craponne.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1990.