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619 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Craponne.

    1 media

    Craponne.

    Date

    2019

    Cote

    5545W38

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Craponne.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives du syndicat intercommunal d'assainissement de la haute vallée de l'Yzeron (SIAHVY, 1970-2008) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE / CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 228.1 - INV 69 C 228.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives du syndicat intercommunal d'assainissement...
  3. Résultat n°3
    Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

    1 media

    Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

    Cote

    06130, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 11e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 11e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

    Cote

    06158, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique (ancienne section A de la commune de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AN. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    06201, 5639W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    06182, 5537W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section BB.

    1 media

    Section BB.

    Date

    s.d.

    Cote

    06188, 5537W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

    Cote

    06138, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique (ancienne section A de la commune de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1965.

    1 media

    Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1965.

    Cote

    06127, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique (ancienne section A de la commune de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AW. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AW. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    06208, 5639W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AT. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    06206, 5639W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section unique 6e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section unique 6e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    06142, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 6e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

    Cote

    06121, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille A1 de la commune de Grézieu-la-Varenne). Plan révisé pour 1935. 4e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

    1 media

    Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille A1 de la commune de Grézieu-la-Varenne). Plan révisé pour 1935. 4e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

    Cote

    06134, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    06167, 5537W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AZ.

    1 media

    Section AZ.

    Date

    s.d.

    Cote

    06186, 5537W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AZ.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AX. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AX. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    06209, 5639W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    06175, 5537W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1961. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1961. Réédité pour 1975.

    Cote

    06132, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique (ancienne section A de la commune de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AA. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AA. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    06191, 5639W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AA. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    06172, 5537W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 12e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 12e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

    Cote

    06161, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique (ancienne section A de la commune de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1975.

    Cote

    06122, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 8e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1961. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 8e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1961. Réédité pour 1975.

    Cote

    06148, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique (ancienne section A de la commune de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AB. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    06192, 5639W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. 4e édition pour 1980. Plan annulé : remanié pour 1990.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. 4e édition pour 1980. Plan annulé : remanié pour 1990.

    Cote

    06123, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AM. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    06200, 5639W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section BB. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section BB. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    06213, 5639W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BB. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section unique 5e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

    1 media

    Section unique 5e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

    Cote

    06140, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 5e feuille (ancienne section A de la...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    06129, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section unique 11e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

    1 media

    Section unique 11e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

    Cote

    06160, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 11e feuille (ancienne section A de la...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section unique 7e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

    1 media

    Section unique 7e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 3e édition pour 1979. Plan annulé : remanié pour 1990.

    Cote

    06146, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 7e feuille (ancienne section A de la...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section unique 4e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section unique 4e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    06136, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 4e feuille (ancienne section A de la...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    06173, 5537W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 7e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section unique (ancienne section A de la commune de Grézieu-la-Varenne) : 7e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. Réédité pour 1975.

    Cote

    06144, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique (ancienne section A de la commune de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    06170, 5537W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AC. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    06193, 5639W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section unique 7e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section unique 7e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    06145, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 7e feuille (ancienne section A de la...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section unique 12e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section unique 12e feuille (ancienne section A de la commune de Grézieu-la Varenne partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    06162, 5536W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique 12e feuille (ancienne section A de la...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AV. Feuille remaniée pour 1990.

    1 media

    Section AV. Feuille remaniée pour 1990.

    Cote

    06207, 5639W30

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Craponne.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille remaniée pour 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre