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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
N°03 à 23.

1 media

N°03 à 23.
Cote
3522W82
 Date
1937-1967
 Lieu
CREPIEUX-LA-PAPE (RHONE, FRANCE), GENAY (RHONE, FRANCE), SATHONAY-VILLAGE (RHONE, FRANCE), RILLIEUX-LA-PAPE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Communes anciennement dans l'Ain.
  • N°03 à 23.
Résultat n°2
N°24 à 35.

1 media

N°24 à 35.
Cote
3522W83
 Date
1931-1967
 Lieu
CREPIEUX-LA-PAPE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Communes anciennement dans l'Ain.
  • N°24 à 35.
Résultat n°3
Permis n°66381.

1 media

Permis n°66381.
Cote
2617W35
 Date
1968
 Lieu
CREPIEUX-LA-PAPE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°66381.