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124 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'or, Dardilly, Dommartin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W9

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'or,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Cublize, Curis-au-Mont-d'Or, Dardilly.

    Date

    1988-2002

    Cote

    6155W24

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Cublize, Curis-au-Mont-d'Or, Dardilly.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    3679W55

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC071870015, PC199870039, PC235870016, PC235870019 et PC244880054.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4565W58

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC071870015, PC199870039, PC235870016, PC235870019...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Marchés 87131 et 87132.

    Date

    1987

    Cote

    3679W48

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87131 et 87132.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    1882, s.d.

    1 media

    1882, s.d.

    Date

    1882, s.d.

    Cote

    EDEPOT71/33

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Cadastre.
    • Matrices générales.
    • Propriétés bâties.
    • 1882, s.d.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  9. Résultat n°9
    Population.

    1 media

    Population.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT71/27

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Population.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  10. Résultat n°10
    1910, s.d.

    1 media

    1910, s.d.

    Date

    1910, s.d.

    Cote

    EDEPOT71/34

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Cadastre.
    • Matrices générales.
    • Propriétés bâties.
    • 1910, s.d.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  11. Résultat n°11
    Vaccinations.

    1 media

    Vaccinations.

    Date

    1908-1982

    Cote

    EDEPOT71/74

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Hygiène publique.
    • Vaccinations.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  12. Résultat n°12
    États de section.

    1 media

    États de section.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT71/30

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Cadastre.
    • États de section.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  13. Résultat n°13
    Cuve complémentaire.

    1 media

    Cuve complémentaire.

    Date

    1937-1980

    Cote

    EDEPOT71/91

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau d'eau potable.
    • Cuve complémentaire.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  14. Résultat n°14
    Biens communaux, construction de fontaines publiques

    1 media

    Biens communaux, construction de fontaines publiques

    Date

    1818-1960

    Cote

     EDEPOT71/82

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Biens communaux, construction de fontaines publiques

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  15. Résultat n°15
    Élections consulaires.

    1 media

    Élections consulaires.

    Date

    1871-1957

    Cote

    EDEPOT71/76

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Élections consulaires.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  16. Résultat n°16
    Sapeurs pompiers.

    1 media

    Sapeurs pompiers.

    Date

    1952-1957

    Cote

    EDEPOT71/61

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Affaires militaires.
    • Sapeurs pompiers.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  17. Résultat n°17
    Salle des fêtes.

    1 media

    Salle des fêtes.

    Date

    1953-1957

    Cote

    EDEPOT71/81

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Édifices communaux.
    • Salle des fêtes.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  18. Résultat n°18
    Cartes d’identité.

    1 media

    Cartes d’identité.

    Date

    1943-1956

    Cote

    EDEPOT71/72

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Police.
    • Cartes d’identité.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  19. Résultat n°19
    Déclarations.

    1 media

    Déclarations.

    Date

    1916-1956

    Cote

    EDEPOT71/55

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Contributions.
    • Chiens, taxes.
    • Déclarations.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  20. Résultat n°20
    Histoire de la commune.

    1 media

    Histoire de la commune.

    Date

    1853, 1954, s.d.

    Cote

    EDEPOT71/20

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Histoire de la commune.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or