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124 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cublize, Curis-au-Mont-d'Or, Dardilly.

    Date

    1988-2002

    Cote

    6155W24

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Cublize, Curis-au-Mont-d'Or, Dardilly.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'or, Dardilly, Dommartin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W9

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'or,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5

    Permis n°PC071870015, PC199870039, PC235870016, PC235870019 et PC244880054.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4565W58

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC071870015, PC199870039, PC235870016, PC235870019...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    3679W55

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Marchés 87131 et 87132.

    Date

    1987

    Cote

    3679W48

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87131 et 87132.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Craponne-Curis.

    1 media

    Craponne-Curis.

    Date

    1842-1910

    Cote

    5Q105

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Craponne-Curis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Succession de Jeanne Goyet.

    1 media

    Succession de Jeanne Goyet.

    Date

    1654

    Cote

    EDEPOT71/116

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Papiers privés.
    • Succession de Jeanne Goyet.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  10. Résultat n°10
    Famille Girinon-Pericaud, puis M. Perraud.

    1 media

    Famille Girinon-Pericaud, puis M. Perraud.

    Date

    1874-1917

    Cote

    EDEPOT71/115

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Papiers privés.
    • Propriétés ne se situant a priori pas sur le domaine...
    • Famille Girinon-Pericaud, puis M. Perraud.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  11. Résultat n°11
    Famille Garnier.

    1 media

    Famille Garnier.

    Date

    1749-1865

    Cote

    EDEPOT71/114

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Papiers privés.
    • Propriétés ne se situant a priori pas sur le domaine...
    • Famille Garnier.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  12. Résultat n°12
    Floris Poitrasson, charpentier.

    1 media

    Floris Poitrasson, charpentier.

    Date

    1655-1683

    Cote

    EDEPOT71/113

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Papiers privés.
    • Propriétés ne se situant a priori pas sur le domaine...
    • Floris Poitrasson, charpentier.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  13. Résultat n°13
    Famille Paradis.

    1 media

    Famille Paradis.

    Date

    1621-1791

    Cote

    EDEPOT71/112

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Papiers privés.
    • Propriétés ne se situant a priori pas sur le domaine...
    • Famille Paradis.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  14. Résultat n°14
    Société civile de l’école Ozanam.

    1 media

    Société civile de l’école Ozanam.

    Date

    1933

    Cote

    EDEPOT71/111

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Papiers privés.
    • Fonds des archives du château.
    • Château et terres.
    • Société civile de l’école Ozanam.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  15. Résultat n°15
    Famille Falcot.

    1 media

    Famille Falcot.

    Date

    1890-1931

    Cote

    EDEPOT71/110

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Papiers privés.
    • Fonds des archives du château.
    • Château et terres.
    • Famille Falcot.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  16. Résultat n°16
    Famille Teyssier.

    1 media

    Famille Teyssier.

    Date

    1886-1889

    Cote

    EDEPOT71/109

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Papiers privés.
    • Fonds des archives du château.
    • Château et terres.
    • Famille Teyssier.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  17. Résultat n°17
    Comte de Chazelles.

    1 media

    Comte de Chazelles.

    Date

    1822-1890

    Cote

    EDEPOT71/108

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Papiers privés.
    • Fonds des archives du château.
    • Château et terres.
    • Comte de Chazelles.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  18. Résultat n°18
    Familles de Vauxonne et de Bouchaud de Bussy.

    1 media

    Familles de Vauxonne et de Bouchaud de Bussy.

    Date

    1878-1880

    Cote

    EDEPOT71/107

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Papiers privés.
    • Fonds des archives du château.
    • Château et terres.
    • Familles de Vauxonne et de Bouchaud de Bussy.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  19. Résultat n°19
    Famille Ponchon de saint André.

    1 media

    Famille Ponchon de saint André.

    Date

    1865-1880

    Cote

    EDEPOT71/106

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Papiers privés.
    • Fonds des archives du château.
    • Château et terres.
    • Famille Ponchon de saint André.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  20. Résultat n°20
    Famille Morand de Jouffrey.

    1 media

    Famille Morand de Jouffrey.

    Date

    1823, 1841-1842

    Cote

    EDEPOT71/105

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Papiers privés.
    • Fonds des archives du château.
    • Château et terres.
    • Famille Morand de Jouffrey.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or