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91 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dareize, Décines-Charpieu, Denice.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W25

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Dareize, Décines-Charpieu, Denice.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'or, Dardilly, Dommartin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W9

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'or,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3

    Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé et Dareize, aménagement et rectification de la voie.

    Date

    1990

    Cote

    4527W215

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Dareize-Saint-Loup, voie communale n°405 (VC405), élargissement.

    Date

    1987

    Cote

    4527W88

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Dareize-Saint-Loup, voie communale n°405 (VC405), élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Dardilly-Duerne.

    1 media

    Dardilly-Duerne.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q106

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Dardilly-Duerne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Dareizé.

    2 medias

    Dareizé.

    Date

    s.d.

    Cote

    72Fi5

    • Contexte : 72Fi - Famille Sarrazin

    • Cartes postales.
    • Rhône.
    • Dareizé.

    Producteur :

    Famille Sarrazin-Guérin de Saint-Just-d'Avray.

  9. Résultat n°9
    Papiers privés.

    1 media

    Papiers privés.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT73/83

    • Contexte : EDEPOT73 - Commune de Dareizé

    • Papiers privés.

    Producteur :

    Dareizé (Rhône, France ; commune)

  10. Résultat n°10
    Aide sociale.

    1 media

    Aide sociale.

    Date

    1956-1972

    Cote

    EDEPOT73/82

    • Contexte : EDEPOT73 - Commune de Dareizé

    • Assistance et prévoyance.
    • Aide sociale.

    Producteur :

    Dareizé (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    Aide aux économiquement faibles.

    1 media

    Aide aux économiquement faibles.

    Date

    1962-1963

    Cote

    EDEPOT73/81

    • Contexte : EDEPOT73 - Commune de Dareizé

    • Assistance et prévoyance.
    • Aide aux économiquement faibles.

    Producteur :

    Dareizé (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1951-1955

    Cote

    EDEPOT73/80

    • Contexte : EDEPOT73 - Commune de Dareizé

    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Dareizé (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13
    Parents et ayants droit.

    1 media

    Parents et ayants droit.

    Date

    1882-1906

    Cote

    EDEPOT73/79

    • Contexte : EDEPOT73 - Commune de Dareizé

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droit.

    Producteur :

    Dareizé (Rhône, France ; commune)

  14. Résultat n°14
    Nourrices.

    1 media

    Nourrices.

    Date

    1881-1905

    Cote

    EDEPOT73/78

    • Contexte : EDEPOT73 - Commune de Dareizé

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices.

    Producteur :

    Dareizé (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    Bureau de bienfaisance.

    1 media

    Bureau de bienfaisance.

    Date

    1925-1972

    Cote

    EDEPOT73/77

    • Contexte : EDEPOT73 - Commune de Dareizé

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Dareizé (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    Élections politiques.

    1 media

    Élections politiques.

    Date

    1848

    Cote

    EDEPOT73/76

    • Contexte : EDEPOT73 - Commune de Dareizé

    • Élections politiques.

    Producteur :

    Dareizé (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    Hygiène.

    1 media

    Hygiène.

    Date

    1940-1956

    Cote

    EDEPOT73/75

    • Contexte : EDEPOT73 - Commune de Dareizé

    • Hygiène.

    Producteur :

    Dareizé (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18
    Enquête.

    1 media

    Enquête.

    Date

    1845

    Cote

    EDEPOT73/74

    • Contexte : EDEPOT73 - Commune de Dareizé

    • Police.
    • Enquête.

    Producteur :

    Dareizé (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19
    Débit de boissons.

    1 media

    Débit de boissons.

    Date

    1922-1984

    Cote

    EDEPOT73/73

    • Contexte : EDEPOT73 - Commune de Dareizé

    • Police.
    • Débit de boissons.

    Producteur :

    Dareizé (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    Affaires funéraires.

    1 media

    Affaires funéraires.

    Date

    1911-1949

    Cote

    EDEPOT73/72

    • Contexte : EDEPOT73 - Commune de Dareizé

    • Police.
    • Affaires funéraires.

    Producteur :

    Dareizé (Rhône, France ; commune)