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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Décines-Charpieu.

1 media

Cote
5545W40
Date
2019
Lieu
DECINES-CHARPIEU
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Décines-Charpieu.
Résultat n°2
PER2299/1

1 media

Cote
PER2299/1
Date
janvier 1989-octobre 2012
Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2299/1
Résultat n°3
PER2281/1

1 media

Cote
PER2281/1
Date
printemps 1966
Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2281/1
Résultat n°4
PER2271/1

1 media

Cote
PER2271/1
Date
juillet 1992-février 2008
Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2271/1
Résultat n°5
Section BS.

1 media

Cote
06510, 5537W22
Date
s.d.
Lieu
DECINES-CHARPIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BS.
Résultat n°6
Section CB. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Cote
06553, 5639W32
Date- Lieu
DECINES-CHARPIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section CB. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°7
Section CI.

1 media

Cote
06523, 5537W22
Date
s.d.
Lieu
DECINES-CHARPIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CI.
Résultat n°8
Section BN.

1 media

Cote
06506, 5537W22
Date
s.d.
Lieu
DECINES-CHARPIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BN.
Résultat n°9
Section AX. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1978.

1 media

Cote
06485, 5536W35
Date- Lieu
DECINES-CHARPIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée...
Résultat n°10
Section BR.

1 media

Cote
06509, 5537W22
Date
s.d.
Lieu
DECINES-CHARPIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BR.
Résultat n°11
Section BY. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Cote
06550, 5639W32
Date- Lieu
DECINES-CHARPIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BY. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°12
Section CC. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Cote
06554, 5639W32
Date- Lieu
DECINES-CHARPIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section CC. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°13
Section AT. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1978.

1 media

Cote
06475, 5536W35
Date- Lieu
DECINES-CHARPIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée...
Résultat n°14
Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1974.

1 media

Cote
06434, 5536W35
Date- Lieu
DECINES-CHARPIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...
Résultat n°15
Section ZA. Plan minute établi en 1981.

1 media

Cote
06567, 5540W20
Date- Lieu
DECINES-CHARPIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZA. Plan minute établi en 1981.
Résultat n°16
Section CO. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Cote
06563, 5639W32
Date- Lieu
DECINES-CHARPIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section CO. Feuille remaniée pour 1988.
Résultat n°17
Section BV.

1 media

Cote
06512, 5537W22
Date
s.d.
Lieu
DECINES-CHARPIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BV.
Résultat n°18
Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1974. Rééditée pour 1978.

1 media

Cote
06445, 5536W35
Date- Lieu
DECINES-CHARPIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition...
Résultat n°19
Section CK.

1 media

Cote
06524, 5537W22
Date
s.d.
Lieu
DECINES-CHARPIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section CK.
Résultat n°20
Section CE. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Cote
06556, 5639W32
Date- Lieu
DECINES-CHARPIEU
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Décines-Charpieu.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section CE. Feuille remaniée pour 1988.