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1 013 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Décines-Charpieu.

    1 media

    Décines-Charpieu.

    Date

    2019

    Cote

    5545W40

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Décines-Charpieu.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    PER2299/1

    1 media

    PER2299/1

    Date

    janvier 1989-octobre 2012

    Cote

    PER2299/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2299/1
  3. Résultat n°3
    PER2281/1

    1 media

    PER2281/1

    Date

    printemps 1966

    Cote

    PER2281/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2281/1
  4. Résultat n°4
    PER2271/1

    1 media

    PER2271/1

    Date

    juillet 1992-février 2008

    Cote

    PER2271/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2271/1
  5. Résultat n°5
    Section BS.

    1 media

    Section BS.

    Date

    s.d.

    Cote

    06510, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section CB. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section CB. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06553, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section CB. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section CI.

    1 media

    Section CI.

    Date

    s.d.

    Cote

    06523, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section CI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section BN.

    1 media

    Section BN.

    Date

    s.d.

    Cote

    06506, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AX. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1978.

    1 media

    Section AX. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1978.

    Cote

    06485, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section BR.

    1 media

    Section BR.

    Date

    s.d.

    Cote

    06509, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section BY. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BY. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06550, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BY. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section CC. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section CC. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06554, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section CC. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AT. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1978.

    1 media

    Section AT. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1978.

    Cote

    06475, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1974.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1974.

    Cote

    06434, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section ZA. Plan minute établi en 1981.

    1 media

    Section ZA. Plan minute établi en 1981.

    Cote

    06567, 5540W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA. Plan minute établi en 1981.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section CO. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section CO. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06563, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section CO. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section BV.

    1 media

    Section BV.

    Date

    s.d.

    Cote

    06512, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1974. Rééditée pour 1978.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1974. Rééditée pour 1978.

    Cote

    06445, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section CK.

    1 media

    Section CK.

    Date

    s.d.

    Cote

    06524, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section CK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section CE. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section CE. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06556, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section CE. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section BE. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BE. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06535, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BE. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1975.

    1 media

    Section AN. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1975.

    Cote

    06455, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    06429, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AW. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1975.

    1 media

    Section AW. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1975.

    Cote

    06482, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AP. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section AP. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1975.

    Cote

    06465, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. 5e édition à jour pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. 5e édition à jour pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    06447, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. 5e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section BK. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BK. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06538, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BK. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1975.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1975.

    Cote

    06468, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section BT. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BT. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06546, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BT. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1978.

    1 media

    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1978.

    Cote

    06491, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AW. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AW. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    06484, 5638W106

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AS. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AS. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    06474, 5638W106

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section AN. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    06457, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1956 remaniement partiel pour 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1956 remaniement partiel pour 1988.

    Cote

    06530, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section BA.

    1 media

    Section BA.

    Date

    s.d.

    Cote

    06496, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1978.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1978.

    Cote

    06446, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AV. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1978.

    1 media

    Section AV. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1978.

    Cote

    06480, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section CB.

    1 media

    Section CB.

    Date

    s.d.

    Cote

    06518, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section CB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AV. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1974. Rééditée pour 1978.

    1 media

    Section AV. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1974. Rééditée pour 1978.

    Cote

    06479, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section CO.

    1 media

    Section CO.

    Date

    s.d.

    Cote

    06528, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section CO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AS. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1978.

    1 media

    Section AS. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1978.

    Cote

    06472, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1975. Rééditée pour 1978.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1975. Rééditée pour 1978.

    Cote

    06469, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section BP. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BP. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06543, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BP. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section CD. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section CD. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06555, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section CD. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section CD.

    1 media

    Section CD.

    Date

    s.d.

    Cote

    06520, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section CD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. 3e édition à jour pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. 3e édition à jour pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    06428, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section CC.

    1 media

    Section CC.

    Date

    s.d.

    Cote

    06519, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section CC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section BC. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BC. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06533, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BC. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section CM.

    1 media

    Section CM.

    Date

    s.d.

    Cote

    06526, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section CM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AO. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    06458, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section BX.

    1 media

    Section BX.

    Date

    s.d.

    Cote

    06514, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BX.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille renouvelée pour 1983.

    1 media

    Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille renouvelée pour 1983.

    Cote

    06571, 5640W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1978.

    1 media

    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1978.

    Cote

    06492, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section AP. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1967. Rééditée pour 1975.

    1 media

    Section AP. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1967. Rééditée pour 1975.

    Cote

    06463, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956.

    Cote

    06427, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1967. Rééditée pour 1976.

    1 media

    Section AO. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1967. Rééditée pour 1976.

    Cote

    06459, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section BT.

    1 media

    Section BT.

    Date

    s.d.

    Cote

    06511, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section BS. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BS. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06545, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BS. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    06442, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1956. Calque cliché...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section BW. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BW. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06548, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BW. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section BL. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BL. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06539, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BL. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    06451, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section BL.

    1 media

    Section BL.

    Date

    s.d.

    Cote

    06504, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section CL. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section CL. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06560, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section CL. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section CA.

    1 media

    Section CA.

    Date

    s.d.

    Cote

    06517, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section CA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Section BP.

    1 media

    Section BP.

    Date

    s.d.

    Cote

    06508, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section AX. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AX. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    06487, 5638W106

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section BX. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BX. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06549, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BX. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section BY.

    1 media

    Section BY.

    Date

    s.d.

    Cote

    06515, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section AP annexe. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé.

    1 media

    Section AP annexe. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980. Plan annulé.

    Cote

    06467, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP annexe. Feuille renouvelée pour 1956. 4e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section AV. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AV. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    06481, 5638W106

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section BI.

    1 media

    Section BI.

    Date

    s.d.

    Cote

    06502, 5537W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section AY. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section AY. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    Cote

    06489, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AY. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1975.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée pour 1975.

    Cote

    06444, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1956. Rééditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  75. Résultat n°75
    Section BH. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BH. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06536, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BH. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  76. Résultat n°76
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1974.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1974.

    Cote

    06440, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  77. Résultat n°77
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    06431, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  78. Résultat n°78
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    06453, 5536W35

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  79. Résultat n°79
    Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    06531, 5639W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BA. Feuille remaniée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80
    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AZ. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    06493, 5638W106

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Décines-Charpieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre