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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'or, Dardilly, Dommartin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W9

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'or,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Denicé.

    1 media

    Denicé.

    Date

    2008

    Cote

    5961W11

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Denicé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  3. Résultat n°3
    Dracé et Denicé.

    1 media

    Dracé et Denicé.

    Date

    2008

    Cote

    5961W10

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Dracé et Denicé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  4. Résultat n°4

    Dareize, Décines-Charpieu, Denice.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W25

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Dareize, Décines-Charpieu, Denice.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».

    Date

    1988

    Cote

    4527W46

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Marchés 82011 à 82031.

    Date

    1982

    Cote

    3679W23

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82011 à 82031.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Denicé. Exposition du pré-inventaire des monuments et richesses artistiques (26 juin-5 juillet 1981).

    2 lots 2 medias

    Denicé. Exposition du pré-inventaire des monuments et richesses artistiques (26 juin-5 juillet 1981).

    Date

    1981

    Cote

    12Fi11

    • Contexte : 12Fi - Affiches de dimensions égales ou supérieures...

    • Denicé. Exposition du pré-inventaire des monuments...
  8. Résultat n°8
    Présidentielles.

    1 media

    Présidentielles.

    Date

    1965, 1969

    Cote

    EDEPOT74/127

    • Contexte : EDEPOT74 - Commune de Denicé

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Présidentielles.
  9. Résultat n°9
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1869-1973

    Cote

    EDEPOT74/124

    • Contexte : EDEPOT74 - Commune de Denicé

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Législatives.
  10. Résultat n°10
    1880-1972

    1 media

    1880-1972

    Date

    1880-1972

    Cote

    EDEPOT74/80

    • Contexte : EDEPOT74 - Commune de Denicé

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes, recensement.
    • 1880-1972
  11. Résultat n°11
    Horloge publique.

    1 media

    Horloge publique.

    Date

    1832-1972

    Cote

    EDEPOT74/145

    • Contexte : EDEPOT74 - Commune de Denicé

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Horloge publique.
  12. Résultat n°12
    Affaires communales.

    1 media

    Affaires communales.

    Date

    1822-1972

    Cote

    EDEPOT74/23

    • Contexte : EDEPOT74 - Commune de Denicé

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Affaires communales.
  13. Résultat n°13
    Élèves.

    1 media

    Élèves.

    Date

    1930, s.d.

    Cote

    EDEPOT74/211

    • Contexte : EDEPOT74 - Commune de Denicé

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Élèves.
  14. Résultat n°14
    Instituteurs. 1850-1958

    1 media

    Instituteurs. 1850-1958

    Cote

    EDEPOT74/210

    • Contexte : EDEPOT74 - Commune de Denicé

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Instituteurs. 1850-1958
  15. Résultat n°15
    Fanfare scolaire.

    1 media

    Fanfare scolaire.

    Date

    1866, 1879

    Cote

    EDEPOT74/216

    • Contexte : EDEPOT74 - Commune de Denicé

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Fanfare scolaire.
  16. Résultat n°16
    Cours professionnel polyvalent rural.

    1 media

    Cours professionnel polyvalent rural.

    Date

    1970

    Cote

    EDEPOT74/214

    • Contexte : EDEPOT74 - Commune de Denicé

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Cours professionnel polyvalent rural.
  17. Résultat n°17
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1889-1970

    Cote

    EDEPOT74/125

    • Contexte : EDEPOT74 - Commune de Denicé

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil général.
  18. Résultat n°18
    Cantonales.

    1 media

    Cantonales.

    Date

    1970

    Cote

    EDEPOT74/123

    • Contexte : EDEPOT74 - Commune de Denicé

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Cantonales.
  19. Résultat n°19
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1870-1969

    Cote

    EDEPOT74/128

    • Contexte : EDEPOT74 - Commune de Denicé

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Référendums.
  20. Résultat n°20
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1875-1968

    Cote

    EDEPOT74/126

    • Contexte : EDEPOT74 - Commune de Denicé

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Sénatoriales.