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243 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dareize, Décines-Charpieu, Denice.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W25

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Dareize, Décines-Charpieu, Denice.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Denicé.

    1 media

    Denicé.

    Date

    2008

    Cote

    5961W11

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Denicé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  3. Résultat n°3
    Dracé et Denicé.

    1 media

    Dracé et Denicé.

    Date

    2008

    Cote

    5961W10

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Dracé et Denicé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  4. Résultat n°4

    Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'or, Dardilly, Dommartin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W9

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'or,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5

    Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».

    Date

    1988

    Cote

    4527W46

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Marchés 82011 à 82031.

    Date

    1982

    Cote

    3679W23

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82011 à 82031.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Dardilly-Duerne.

    1 media

    Dardilly-Duerne.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q106

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Dardilly-Duerne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    2 lots 2 medias

    Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    2Q491

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des bois des particuliers.
    • Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Cantons de Monsols, Tarare, Thizy et Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Cantons de Monsols, Tarare, Thizy et Villefranche-sur-Saône.

    Date

    1937

    Cote

    6M2536

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Cantons de Monsols, Tarare, Thizy et Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  11. Résultat n°11
    Denicé. Exposition du pré-inventaire des monuments et richesses artistiques (26 juin-5 juillet 1981).

    2 lots 2 medias

    Denicé. Exposition du pré-inventaire des monuments et richesses artistiques (26 juin-5 juillet 1981).

    Date

    1981

    Cote

    12Fi11

    • Contexte : 12Fi - Affiches de dimensions égales ou supérieures...

    • Denicé. Exposition du pré-inventaire des monuments...
  12. Résultat n°12
    Denicé. Château de Talancé (intérieur). Une vieille tour.

    1 media

    Denicé. Château de Talancé (intérieur). Une vieille tour.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5044

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Denicé. Château de Talancé (intérieur). Une vieille...
  13. Résultat n°13
    Denicé. Château Petit Talencé.

    1 media

    Denicé. Château Petit Talencé.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5043

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Denicé. Château Petit Talencé.
  14. Résultat n°14
    Denicé. Château Grand Talencé.

    1 media

    Denicé. Château Grand Talencé.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5042

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Denicé. Château Grand Talencé.
  15. Résultat n°15
    Denicé. Château de Malleval.

    1 media

    Denicé. Château de Malleval.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5041

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Denicé. Château de Malleval.
  16. Résultat n°16
    Denicé. Château de Malval.

    1 media

    Denicé. Château de Malval.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5040

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Denicé. Château de Malval.
  17. Résultat n°17
    Denicé. Château de Malleval et le lavoir.

    1 media

    Denicé. Château de Malleval et le lavoir.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5039

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Denicé. Château de Malleval et le lavoir.
  18. Résultat n°18
    Denicé. La place et l'hôtel des voyageurs.

    1 media

    Denicé. La place et l'hôtel des voyageurs.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5038

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Denicé. La place et l'hôtel des voyageurs.
  19. Résultat n°19
    Denicé. La place.

    1 media

    Denicé. La place.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5037

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Denicé. La place.
  20. Résultat n°20
    Denicé. Vue générale.

    1 media

    Denicé. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5036

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Denicé. Vue générale.