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  1. Résultat n°1
    Dommartin. Le village.

    1 media

    Dommartin. Le village.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi512

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Dommartin. Le village.
  2. Résultat n°2
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Permis n°65076, 65077, 65169, 65236, 65276, 65315, 65472 et 65478.

    1 media

    Permis n°65076, 65077, 65169, 65236, 65276, 65315, 65472 et 65478.

    Date

    1968

    Cote

    2617W30

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°65076, 65077, 65169, 65236, 65276, 65315,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Dommartin. Le château.

    1 media

    Dommartin. Le château.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3468

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Dommartin. Le château.
  5. Résultat n°5
    Dommartin.

    2 lots 3 medias

    Dommartin.

    Date

    s.d.

    Cote

    64Fi4

    • Contexte : 64Fi - Famille Reynaud-Bugne

    • Cartes postales.
    • Rhône.
    • Dommartin.

    Producteur :

    Jean Reynaud et Louise Bugne, leurs familles et amis.

  6. Résultat n°6
    Dommartin. Vue générale.

    1 media

    Dommartin. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3858

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Dommartin. Vue générale.
  7. Résultat n°7
    Dommartin. Four à chaux de la Chicotière.

    1 media

    Dommartin. Four à chaux de la Chicotière.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3319

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Dommartin. Four à chaux de la Chicotière.
  8. Résultat n°8
    Dardilly-Duerne.

    1 media

    Dardilly-Duerne.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q106

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Dardilly-Duerne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  10. Résultat n°10

    Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'or, Dardilly, Dommartin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W9

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'or,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  11. Résultat n°11
    D-F.

    1 media

    D-F.

    Date

    1989-2004

    Cote

    6025W13

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • D-F.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  12. Résultat n°12
    Permis n°349 à 370.

    1 media

    Permis n°349 à 370.

    Date

    1925-1943

    Cote

    3522W38

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°349 à 370.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    1 media

    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    Date

    2011

    Cote

    5885W/9

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2011.
    • De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  15. Résultat n°15
    Dommartin. Les Verchères.

    1 media

    Dommartin. Les Verchères.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi513

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Dommartin. Les Verchères.
  16. Résultat n°16
    Dommartin. Château des Bessons.

    1 media

    Dommartin. Château des Bessons.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3859

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Dommartin. Château des Bessons.
  17. Résultat n°17

    Dieme, Dommartin, Duerne.

    Date

    1993-2003

    Cote

    6155W26

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Dieme, Dommartin, Duerne.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière