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975 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

    Cote

    06724, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section ZK. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZK. Plan établi en 1984.

    Cote

    06698, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZK. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section ZA. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZA. Plan établi en 1984.

    Cote

    06691, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section ZL. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZL. Plan établi en 1984.

    Cote

    06699, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZL. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section ZO. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZO. Plan établi en 1984.

    Cote

    06702, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZO. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section ZC. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZC. Plan établi en 1984.

    Cote

    06693, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1961. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1961. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    06717, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1961....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section ZB. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZB. Plan établi en 1984.

    Cote

    06705, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZB. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1961. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1961. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    06718, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1961. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section ZH. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZH. Plan établi en 1984.

    Cote

    06696, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZH. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section ZK. Feuille remembrée pour 1986.

    1 media

    Section ZK. Feuille remembrée pour 1986.

    Cote

    06725, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZK. Feuille remembrée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section ZN. Feuille remembrée pour 1986.

    1 media

    Section ZN. Feuille remembrée pour 1986.

    Cote

    06728, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZN. Feuille remembrée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section ZN. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZN. Plan établi en 1984.

    Cote

    06701, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZN. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section ZE. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZE. Plan établi en 1984.

    Cote

    06708, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZE. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section ZI. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZI. Plan établi en 1984.

    Cote

    06710, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZI. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section ZA. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZA. Plan établi en 1984.

    Cote

    06704, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZA. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section ZM. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZM. Plan établi en 1984.

    Cote

    06713, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZM. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section ZE. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZE. Plan établi en 1984.

    Cote

    06695, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZE. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1986.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1986.

    Cote

    06723, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section ZD. Feuille remembrée pour 1986.

    1 media

    Section ZD. Feuille remembrée pour 1986.

    Cote

    06721, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section ZH. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZH. Plan établi en 1984.

    Cote

    06709, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZH. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section ZO. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZO. Plan établi en 1984.

    Cote

    06715, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZO. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1986.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1986.

    Cote

    06720, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section ZM. Feuille remembrée pour 1986.

    1 media

    Section ZM. Feuille remembrée pour 1986.

    Cote

    06727, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZM. Feuille remembrée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Sections ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN et ZO. Plan dressé en 1984.

    1 media

    Sections ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN et ZO. Plan dressé en 1984.

    Cote

    06689, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans d'ensemble.
    • Sections ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN et ZO. Plan dressé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1986.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1986.

    Cote

    06722, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section ZL. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZL. Plan établi en 1984.

    Cote

    06712, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZL. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section ZL. Feuille remembrée pour 1986.

    1 media

    Section ZL. Feuille remembrée pour 1986.

    Cote

    06726, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZL. Feuille remembrée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section ZO. Feuille remembrée pour 1986.

    1 media

    Section ZO. Feuille remembrée pour 1986.

    Cote

    06729, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZO. Feuille remembrée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section ZI. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZI. Plan établi en 1984.

    Cote

    06697, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZI. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section ZD. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZD. Plan établi en 1984.

    Cote

    06694, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZD. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section ZB. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZB. Plan établi en 1984.

    Cote

    06692, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section ZK. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZK. Plan établi en 1984.

    Cote

    06711, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZK. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section ZM. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZM. Plan établi en 1984.

    Cote

    06700, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZM. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section ZP. Feuille remembrée pour 1986.

    1 media

    Section ZP. Feuille remembrée pour 1986.

    Cote

    06730, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZP. Feuille remembrée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Sections ZA, ZB, ZC, ZD et ZE. Plan dressé en 1984.

    1 media

    Sections ZA, ZB, ZC, ZD et ZE. Plan dressé en 1984.

    Cote

    06688, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans d'ensemble.
    • Sections ZA, ZB, ZC, ZD et ZE. Plan dressé en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section ZN. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZN. Plan établi en 1984.

    Cote

    06714, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZN. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1986.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1986.

    Cote

    06719, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section ZC. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZC. Plan établi en 1984.

    Cote

    06706, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZC. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section ZD. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZD. Plan établi en 1984.

    Cote

    06707, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZD. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre