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975 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.
Cote
06724, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°2
Section ZK. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZK. Plan établi en 1984.
Cote
06698, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZK. Plan établi en 1984.
Résultat n°3
Section ZA. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZA. Plan établi en 1984.
Cote
06691, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZA. Plan établi en 1984.
Résultat n°4
Section ZL. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZL. Plan établi en 1984.
Cote
06699, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZL. Plan établi en 1984.
Résultat n°5
Section ZO. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZO. Plan établi en 1984.
Cote
06702, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZO. Plan établi en 1984.
Résultat n°6
Section ZC. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZC. Plan établi en 1984.
Cote
06693, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZC. Plan établi en 1984.
Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1961. Edition à jour pour 1986.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1961. Edition à jour pour 1986.
Cote
06717, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1961....
Résultat n°8
Section ZB. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZB. Plan établi en 1984.
Cote
06705, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZB. Plan établi en 1984.
Résultat n°9
Section ZA. Feuille remembrée pour 1961. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1961. Edition à jour pour 1986.
Cote
06718, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1961. Edition à...
Résultat n°10
Section ZH. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZH. Plan établi en 1984.
Cote
06696, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZH. Plan établi en 1984.
Résultat n°11
Section ZK. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Section ZK. Feuille remembrée pour 1986.
Cote
06725, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZK. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°12
Section ZN. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Section ZN. Feuille remembrée pour 1986.
Cote
06728, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZN. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°13
Section ZN. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZN. Plan établi en 1984.
Cote
06701, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZN. Plan établi en 1984.
Résultat n°14
Section ZE. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZE. Plan établi en 1984.
Cote
06708, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZE. Plan établi en 1984.
Résultat n°15
Section ZI. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZI. Plan établi en 1984.
Cote
06710, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZI. Plan établi en 1984.
Résultat n°16
Section ZA. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZA. Plan établi en 1984.
Cote
06704, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZA. Plan établi en 1984.
Résultat n°17
Section ZM. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZM. Plan établi en 1984.
Cote
06713, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZM. Plan établi en 1984.
Résultat n°18
Section ZE. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZE. Plan établi en 1984.
Cote
06695, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZE. Plan établi en 1984.
Résultat n°19
Section ZH. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1986.
Cote
06723, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°20
Section ZD. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1986.
Cote
06721, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZD. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°21
Section ZH. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZH. Plan établi en 1984.
Cote
06709, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZH. Plan établi en 1984.
Résultat n°22
Section ZO. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZO. Plan établi en 1984.
Cote
06715, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZO. Plan établi en 1984.
Résultat n°23
Section ZC. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1986.
Cote
06720, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°24
Section ZM. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Section ZM. Feuille remembrée pour 1986.
Cote
06727, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZM. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°25
Sections ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN et ZO. Plan dressé en 1984.

1 media

Sections ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN et ZO. Plan dressé en 1984.
Cote
06689, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans d'ensemble.
  • Sections ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN et ZO. Plan dressé...
Résultat n°26
Section ZE. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1986.
Cote
06722, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°27
Section ZL. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZL. Plan établi en 1984.
Cote
06712, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZL. Plan établi en 1984.
Résultat n°28
Section ZL. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Section ZL. Feuille remembrée pour 1986.
Cote
06726, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZL. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°29
Section ZO. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Section ZO. Feuille remembrée pour 1986.
Cote
06729, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZO. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°30
Section ZI. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZI. Plan établi en 1984.
Cote
06697, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZI. Plan établi en 1984.
Résultat n°31
Section ZD. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZD. Plan établi en 1984.
Cote
06694, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZD. Plan établi en 1984.
Résultat n°32
Section ZB. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZB. Plan établi en 1984.
Cote
06692, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB. Plan établi en 1984.
Résultat n°33
Section ZK. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZK. Plan établi en 1984.
Cote
06711, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZK. Plan établi en 1984.
Résultat n°34
Section ZM. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZM. Plan établi en 1984.
Cote
06700, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZM. Plan établi en 1984.
Résultat n°35
Section ZP. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Section ZP. Feuille remembrée pour 1986.
Cote
06730, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZP. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°36
Sections ZA, ZB, ZC, ZD et ZE. Plan dressé en 1984.

1 media

Sections ZA, ZB, ZC, ZD et ZE. Plan dressé en 1984.
Cote
06688, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans d'ensemble.
  • Sections ZA, ZB, ZC, ZD et ZE. Plan dressé en 1984.
Résultat n°37
Section ZN. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZN. Plan établi en 1984.
Cote
06714, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZN. Plan établi en 1984.
Résultat n°38
Section ZB. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1986.
Cote
06719, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°39
Section ZC. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZC. Plan établi en 1984.
Cote
06706, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZC. Plan établi en 1984.
Résultat n°40
Section ZD. Plan établi en 1984.

1 media

Section ZD. Plan établi en 1984.
Cote
06707, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZD. Plan établi en 1984.