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137 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Echalas, Emeringes, Eveux.
Cote
6155W27
 Date
1974-2000
 Lieu
ECHALAS (RHONE, FRANCE), EMERINGES (RHONE, FRANCE), EVEUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

  • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
  • Echalas, Emeringes, Eveux.
Résultat n°2
1980-1996

2 lots 128 medias

1980-1996
Cote
EDEPOT82/10
 Date
1980-1996
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Tenue des séances.
  • Registres des délibérations.
  • 1980-1996
Résultat n°3
Relations avec les usagers.  

1 media

Relations avec les usagers.  
Cote
EDEPOT82/14
 Date
1902, 1909
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Relations avec les usagers.  
Résultat n°4
Comptes rendus de séance.

1 media

Comptes rendus de séance.
Cote
EDEPOT82/12
 Date
1995
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Tenue des séances.
  • Comptes rendus de séance.
Résultat n°5
Moyens de transport, création d'un service de transport de voyageurs.

1 media

Moyens de transport, création d'un service de transport de voyageurs.
Cote
EDEPOT82/112
 Date
s.d., 1904-1911
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Moyens de transport, création d'un service de transport...
Résultat n°6
Travaux, gestion.

1 media

Travaux, gestion.
Cote
EDEPOT82/102
 Date
1834-1980
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Vicinalité, affaires générales.
  • Travaux, gestion.
Résultat n°7
Sapeurs-pompiers, organisation générale.

1 media

Sapeurs-pompiers, organisation générale.
Cote
EDEPOT82/52
 Date
1873-1980
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers, organisation générale.
Résultat n°8
Conseils électifs de département.

1 media

Conseils électifs de département.
Cote
EDEPOT82/62
 Date
1946-1874
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  •  Élections politiques.  
  • Conseils électifs de département.
Résultat n°9
Décembre 1951-1979

2 lots 178 medias

Décembre 1951-1979
Cote
EDEPOT82/9
 Date
Décembre 1951-1979
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Tenue des séances.
  • Registres des délibérations.
  • Décembre 1951-1979
Résultat n°10
 Chambre des métiers, taxe pour frais.

1 media

 Chambre des métiers, taxe pour frais.
Cote
EDEPOT82/43
 Date
1977
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  •  Chambre des métiers, taxe pour frais.
Résultat n°11
Recettes et dépenses, gestion.

1 media

Recettes et dépenses, gestion.
Cote
EDEPOT82/84
 Date
1794-1816, 1938-1975
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Recettes et dépenses, gestion.
Résultat n°12
Revenus et charges de la commune, tirage au sort des obligations d’emprunt.

1 media

Revenus et charges de la commune, tirage au sort des obligations d’emprunt.
Cote
EDEPOT82/86
 Date
1965-1974 
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Revenus et charges de la commune, tirage au sort des...
Résultat n°13
1961-1974

1 media

1961-1974
Cote
EDEPOT82/79
 Date
1961-1974
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budgets primitifs.
  • 1961-1974
Résultat n°14
Budget, préparation.

1 media

Budget, préparation.
Cote
EDEPOT82/74
 Date
1940-1974
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budget, préparation.
Résultat n°15
Budget supplémentaire.

1 media

Budget supplémentaire.
Cote
EDEPOT82/81
 Date
1961-1974
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budget supplémentaire.
Résultat n°16
Réseau sec.- Union électrique, demande de permission de voirie.

1 media

Réseau sec.- Union électrique, demande de permission de voirie.
Cote
EDEPOT82/115
 Date
1911-1973
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Réseau sec.- Union électrique, demande de permission...
Résultat n°17
Syndicat intercommunal des eaux du Haut-Beaujolais, demande d'adhésion.

1 media

Syndicat intercommunal des eaux du Haut-Beaujolais, demande d'adhésion.
Cote
EDEPOT82/114
 Date
1971-1972
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Réseau humide.
  • Syndicat intercommunal des eaux du Haut-Beaujolais,...
Résultat n°18
 Syndicat départemental du Rhône de défense contre la grêle.

1 media

 Syndicat départemental du Rhône de défense contre la grêle.
Cote
EDEPOT82/32
 Date
1907-1972
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Agriculture.
  •  Syndicat départemental du Rhône de défense contre...
Résultat n°19
 Impôt direct, nominations des commissaires communaux.  

1 media

 Impôt direct, nominations des commissaires communaux.  
Cote
EDEPOT82/41
 Date
1965-1971
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  •  Impôt direct, nominations des commissaires communaux....
Résultat n°20
Parking sur la place de la mairie, construction.

1 media

Parking sur la place de la mairie, construction.
Cote
EDEPOT82/111
 Date
1966-1969
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Vicinalité, affaires générales.
  • Parking sur la place de la mairie, construction.