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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Echalas, Emeringes, Eveux.

    Date

    1974-2000

    Cote

    6155W27

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Echalas, Emeringes, Eveux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    1980-1996

    2 lots 128 medias

    1980-1996

    Date

    1980-1996

    Cote

    EDEPOT82/10

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Tenue des séances.
    • Registres des délibérations.
    • 1980-1996

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  3. Résultat n°3
    Relations avec les usagers.  

    1 media

    Relations avec les usagers.  

    Date

    1902, 1909

    Cote

    EDEPOT82/14

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Relations avec les usagers.  

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  4. Résultat n°4
    Comptes rendus de séance.

    1 media

    Comptes rendus de séance.

    Date

    1995

    Cote

    EDEPOT82/12

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Tenue des séances.
    • Comptes rendus de séance.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  5. Résultat n°5
    Moyens de transport, création d'un service de transport de voyageurs.

    1 media

    Moyens de transport, création d'un service de transport de voyageurs.

    Date

    s.d., 1904-1911

    Cote

    EDEPOT82/112

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Moyens de transport, création d'un service de transport...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  6. Résultat n°6
    Travaux, gestion.

    1 media

    Travaux, gestion.

    Date

    1834-1980

    Cote

    EDEPOT82/102

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Travaux, gestion.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  7. Résultat n°7
    Sapeurs-pompiers, organisation générale.

    1 media

    Sapeurs-pompiers, organisation générale.

    Date

    1873-1980

    Cote

    EDEPOT82/52

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, organisation générale.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  8. Résultat n°8
    Conseils électifs de département.

    1 media

    Conseils électifs de département.

    Date

    1946-1874

    Cote

    EDEPOT82/62

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.  
    • Conseils électifs de département.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  9. Résultat n°9
    Décembre 1951-1979

    2 lots 178 medias

    Décembre 1951-1979

    Date

    Décembre 1951-1979

    Cote

    EDEPOT82/9

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Tenue des séances.
    • Registres des délibérations.
    • Décembre 1951-1979

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  10. Résultat n°10
     Chambre des métiers, taxe pour frais.

    1 media

     Chambre des métiers, taxe pour frais.

    Date

    1977

    Cote

    EDEPOT82/43

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    •  Chambre des métiers, taxe pour frais.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  11. Résultat n°11
    Recettes et dépenses, gestion.

    1 media

    Recettes et dépenses, gestion.

    Date

    1794-1816, 1938-1975

    Cote

    EDEPOT82/84

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Recettes et dépenses, gestion.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  12. Résultat n°12
    Revenus et charges de la commune, tirage au sort des obligations d’emprunt.

    1 media

    Revenus et charges de la commune, tirage au sort des obligations d’emprunt.

    Date

    1965-1974 

    Cote

    EDEPOT82/86

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune, tirage au sort des...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  13. Résultat n°13
    1961-1974

    1 media

    1961-1974

    Date

    1961-1974

    Cote

    EDEPOT82/79

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • 1961-1974

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  14. Résultat n°14
    Budget, préparation.

    1 media

    Budget, préparation.

    Date

    1940-1974

    Cote

    EDEPOT82/74

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budget, préparation.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  15. Résultat n°15
    Budget supplémentaire.

    1 media

    Budget supplémentaire.

    Date

    1961-1974

    Cote

    EDEPOT82/81

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  16. Résultat n°16
    Réseau sec.- Union électrique, demande de permission de voirie.

    1 media

    Réseau sec.- Union électrique, demande de permission de voirie.

    Date

    1911-1973

    Cote

    EDEPOT82/115

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Réseau sec.- Union électrique, demande de permission...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  17. Résultat n°17
    Syndicat intercommunal des eaux du Haut-Beaujolais, demande d'adhésion.

    1 media

    Syndicat intercommunal des eaux du Haut-Beaujolais, demande d'adhésion.

    Date

    1971-1972

    Cote

    EDEPOT82/114

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Réseau humide.
    • Syndicat intercommunal des eaux du Haut-Beaujolais,...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  18. Résultat n°18
     Syndicat départemental du Rhône de défense contre la grêle.

    1 media

     Syndicat départemental du Rhône de défense contre la grêle.

    Date

    1907-1972

    Cote

    EDEPOT82/32

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    •  Syndicat départemental du Rhône de défense contre...

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  19. Résultat n°19
     Impôt direct, nominations des commissaires communaux.  

    1 media

     Impôt direct, nominations des commissaires communaux.  

    Date

    1965-1971

    Cote

    EDEPOT82/41

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    •  Impôt direct, nominations des commissaires communaux....

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  20. Résultat n°20
    Parking sur la place de la mairie, construction.

    1 media

    Parking sur la place de la mairie, construction.

    Date

    1966-1969

    Cote

    EDEPOT82/111

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.
    • Parking sur la place de la mairie, construction.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes