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775 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Eveux, lieu-dit Le Bourg.

1 media

Eveux, lieu-dit Le Bourg.
Cote
5749W18
 Date
2004-2006
 Lieu
EVEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Eveux, lieu-dit Le Bourg.
Résultat n°2
Section AR. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
06973, 5639W34
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1996.
Résultat n°3
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
06947, 5537W19
 Date
s.d.
 Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°4
Section AB. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
06961, 5639W34
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1996.
Résultat n°5
Section unique feuille n°6. Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remaniement pour 1996.

1 media

Section unique feuille n°6. Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remaniement pour 1996.
Cote
06938, 5565W42
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique feuille n°6. Cadastre révisé pour 1932....
Résultat n°6
Section AE. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
06964, 5639W34
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1996.
Résultat n°7
Section AA. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
06960, 5639W34
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1996.
Résultat n°8
Section AI. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
06966, 5639W34
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1996.
Résultat n°9
Section AH. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
06965, 5639W34
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1996.
Résultat n°10
Section AL. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
06968, 5639W34
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1996.
Résultat n°11
Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.
Cote
06934, 5536W40
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne 2e...
Résultat n°12
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
06950, 5537W19
 Date
s.d.
 Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°13
Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
06926, 5536W40
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1932....
Résultat n°14
Section unique feuille n°3. Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1986. Feuille annulée, remaniement pour 1996.

1 media

Section unique feuille n°3. Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1986. Feuille annulée, remaniement pour 1996.
Cote
06931, 5565W42
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique feuille n°3. Cadastre révisé pour 1932....
Résultat n°15
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
06955, 5537W19
 Date
s.d.
 Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°16
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
06952, 5537W19
 Date
s.d.
 Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°17
Section AD. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1996.
Cote
06963, 5639W34
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1996.
Résultat n°18
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1986. Feuille annulée, remaniement pour 1996.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1986. Feuille annulée, remaniement pour 1996.
Cote
06924, 5565W42
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932....
Résultat n°19
Section unique feuille n°1. Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remaniement pour 1996.

1 media

Section unique feuille n°1. Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remaniement pour 1996.
Cote
06927, 5565W42
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique feuille n°1. Cadastre révisé pour 1932....
Résultat n°20
Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1980.

1 media

Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédité pour 1980.
Cote
06936, 5536W40
 Date- Lieu
EVEUX
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Eveux.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique 6e feuille (partie de l'ancienne 1ère...