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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Fleurieu-sur-Saône.

1 media

Fleurieu-sur-Saône.
Cote
5545W47
 Date
2019
 Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Fleurieu-sur-Saône.
Résultat n°2
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Feuille dressée en 1828, mise à jour pour 1932. 2 édition à jour pour 1962. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Feuille dressée en 1828, mise à jour pour 1932. 2 édition à jour pour 1962. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
07217, 5536W129
 Date- Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°3
Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1828, mise à jour pour 1932. 4e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée pour 1989 pour remaniement.

1 media

Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1828, mise à jour pour 1932. 4e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée pour 1989 pour remaniement.
Cote
07215, 5536W129
 Date- Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1828, mise...
Résultat n°4
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.
Cote
07220, 5536W129
 Date- Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°5
Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
07246, 5639W3
 Date- Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°6
Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée pour 1989 pour remaniement.

1 media

Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée pour 1989 pour remaniement.
Cote
07213, 5536W129
 Date- Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°7
Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
07245, 5639W3
 Date- Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°8
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
07233, 5537W39
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°9
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
07228, 5537W39
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°10
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
07235, 5537W39
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°11
Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée pour 1989 pour remaniement.

1 media

Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée pour 1989 pour remaniement.
Cote
07223, 5536W129
 Date- Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°12
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Feuille réeditée pour 1962.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Feuille réeditée pour 1962.
Cote
07216, 5536W129
 Date- Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°13
Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
07248, 5639W3
 Date- Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°14
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
07234, 5537W39
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°15
Section AN. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
07249, 5639W3
 Date- Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°16
Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
07222, 5536W129
 Date- Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°17
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée pour 1989 pour remaniement.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée pour 1989 pour remaniement.
Cote
07207, 5536W129
 Date- Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932. 2e...
Résultat n°18
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
07229, 5537W39
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°19
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
07236, 5537W39
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°20
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
07231, 5537W39
 Date
s.d.
 Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Fleurieu-sur-Saône.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.