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  • 1

    Fontaines-sur-Saône.

    Date

    2019

    Cote

    5545W50

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Fontaines-sur-Saône.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Préfecture Cabinet du préfet de région

  • 2
    PER2299/1

    1 media

    PER2299/1

    Date

    janvier 1989-octobre 2012

    Cote

    PER2299/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2299/1
  • 3
    PER2281/1

    1 media

    PER2281/1

    Date

    printemps 1966

    Cote

    PER2281/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2281/1
  • 4
    PER2271/1

    1 media

    PER2271/1

    Date

    juillet 1992-février 2008

    Cote

    PER2271/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2271/1
  • 5
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07312, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 6
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    Cote

    07285, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 7
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1975.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1975.

    Cote

    07309, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 8
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07288, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 9
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976.

    Cote

    07297, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 10
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07300, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 11
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07310, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 12
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07273, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 13
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07278, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 14
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1976.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée pour 1976.

    Cote

    07295, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1956. Feuille réeditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 15
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07274, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 16
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    07302, 5638W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1956. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 17
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07282, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1956....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 18
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07276, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 19
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1956.

    Cote

    07279, 5541W47

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1956.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 20
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition à jour pour 1976. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    07286, 5536W131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Fontaines-sur-Saône, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1956. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre