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889 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Frontenas.

1 media

Frontenas.
Cote
5545W51
 Date
2019
 Lieu
FRONTENAS
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Frontenas.
Résultat n°2
Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.

1 media

Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.
Cote
5749W134
 Date
1984-2005
 Lieu
FRONTENAS, GREZIEU-LE-MARCHE, FLEURIE, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.
Résultat n°3
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.
Cote
07425, 5564W43
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°4
Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
07441, 5565W44
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°4. Plan révisé pour 1933. Edition...
Résultat n°5
Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
07440, 5565W44
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1933. Edition...
Résultat n°6
Section B dite des Bruyères feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B dite des Bruyères feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933.
Cote
07428, 5564W43
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B dite des Bruyères feuille n°1 (partie de...
Résultat n°7
Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.
Cote
07427, 5564W43
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°8
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
07435, 5565W44
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1933. Edition...
Résultat n°9
Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
07437, 5565W44
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1933. Edition...
Résultat n°10
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
07434, 5565W44
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1933....
Résultat n°11
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
07438, 5565W44
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1933. Edition...
Résultat n°12
Section B dite des Bruyères feuille n°5 (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B dite des Bruyères feuille n°5 (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933.
Cote
07432, 5564W43
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B dite des Bruyères feuille n°5 (partie de...
Résultat n°13
Section AB. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AB. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
07442, 5565W44
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour...
Résultat n°14
Section B dite des Bruyères feuille n°4 (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B dite des Bruyères feuille n°4 (partie de l'ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1933.
Cote
07431, 5564W43
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B dite des Bruyères feuille n°4 (partie de...
Résultat n°15
Section B dite des Bruyères feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B dite des Bruyères feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933.
Cote
07430, 5564W43
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B dite des Bruyères feuille n°3 (partie de...
Résultat n°16
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
07439, 5565W44
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1933. Edition...
Résultat n°17
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1984.
Cote
07436, 5565W44
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1933. Edition...
Résultat n°18
Section B dite des Bruyères feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section B dite des Bruyères feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille n°1). Plan révisé pour 1933.
Cote
07429, 5564W43
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B dite des Bruyères feuille n°2 (partie de...
Résultat n°19
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.
Cote
07426, 5564W43
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°20
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.
Cote
07424, 5564W43
 Date- Lieu
FRONTENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Frontenas, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.