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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Genas.

1 media

Genas.
Cote
5545W52
 Date
2018-2019
 Lieu
GENAS
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Genas.
Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2
 Date
2009
 Lieu
COLOMBIER-SAUGNIEU, GENAS, JONS, PUSIGNAN, SAINT-BONNET-DE-MURE, SAINT-LAURENT-DE-MURE, RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais...
Résultat n°3
Recherche d'un concessionnaire.

1 media

Recherche d'un concessionnaire.
Cote
5749W36
 Date
2007
 Lieu
GENAS
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Genas, ZAC G SUD.
  • Recherche d'un concessionnaire.
Résultat n°4
Déclaration d'utilité publique (DUP).

1 media

Déclaration d'utilité publique (DUP).
Cote
5749W37
 Date
2007
 Lieu
GENAS
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Genas, ZAC G SUD.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
Résultat n°5
Partie 2.

1 media

Partie 2.
Cote
5749W34
 Date
2004-2007
 Lieu
GENAS
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Genas, ZAC G SUD.
  • Dossier de réalisation.
  • Partie 2.
Résultat n°6
Genas, Echalas, Givors.

1 media

Genas, Echalas, Givors.
Cote
5749W80
 Date
2000-2006
 Lieu
GENAS, ECHALAS, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Genas, Echalas, Givors.
Résultat n°7
Lots 7 à 17.

1 media

Lots 7 à 17.
Cote
324J1176
 Date
2005-2006
 Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Rhône.
  • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
  • Collège Les Meulières.
  • Dossiers des ouvrages exécutés.
  • Lots 7 à 17.
Résultat n°8
Lots 1 à 6.

1 media

Lots 1 à 6.
Cote
324J1175
 Date
2005-2006
 Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Rhône.
  • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
  • Collège Les Meulières.
  • Dossiers des ouvrages exécutés.
  • Lots 1 à 6.
Résultat n°9

Lots 7 à 17.
Cote
324J1176
 Date
2005-2006
 Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Rhône.
  • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
  • Collège Les Meulières.
  • Dossiers des ouvrages exécutés.
  • Lots 7 à 17.
Résultat n°10
Dossier de marché.

1 media

Dossier de marché.
Cote
324J1173
 Date
2004-2006
 Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Rhône.
  • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
  • Collège Les Meulières.
  • Consultation des entreprises.
  • Dossier de marché.
Résultat n°11
Recensement de population de 2006.

1 media

Recensement de population de 2006.
Cote
4776W 1-4776W9
 Date
2006
 Lieu
CHASSAGNY, LIMONEST, GENAS
 Type de document
QUESTIONNAIRE D'ENQUETE

  • Contexte : Recensement de population de 2006.
Résultat n°12
Genas, Amplepuis.

1 media

Genas, Amplepuis.
Cote
5749W87
 Date
1989-2006
 Lieu
GENAS, AMPLEPUIS
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Genas, Amplepuis.
Résultat n°13
Dossier général et tests de sécurité.

1 media

Dossier général et tests de sécurité.
Cote
324J1177
 Date
2003-2006
 Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Rhône.
  • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
  • Collège Les Meulières.
  • Dossiers des ouvrages exécutés.
  • Dossier général et tests de sécurité.
Résultat n°14
Etudes préalables, dossier de création.

1 media

Etudes préalables, dossier de création.
Cote
5749W32
 Date
2002-2006
 Lieu
GENAS
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Genas, ZAC G SUD.
  • Etudes préalables, dossier de création.
Résultat n°15

Dossier de marché.
Cote
324J1173
 Date
2004-2006
 Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Rhône.
  • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
  • Collège Les Meulières.
  • Consultation des entreprises.
  • Dossier de marché.
Résultat n°16

Dossier général et tests de sécurité.
Cote
324J1177
 Date
2003-2006
 Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Rhône.
  • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
  • Collège Les Meulières.
  • Dossiers des ouvrages exécutés.
  • Dossier général et tests de sécurité.
Résultat n°17

Lots 1 à 6.
Cote
324J1175
 Date
2005-2006
 Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Rhône.
  • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
  • Collège Les Meulières.
  • Dossiers des ouvrages exécutés.
  • Lots 1 à 6.
Résultat n°18

Offres des entreprises.
Cote
324J1174
 Date
2004-2005
 Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Rhône.
  • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
  • Collège Les Meulières.
  • Consultation des entreprises.
  • Offres des entreprises.
Résultat n°19
Offres des entreprises.

1 media

Offres des entreprises.
Cote
324J1174
 Date
2004-2005
 Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Privés.
  • Rhône.
  • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
  • Collège Les Meulières.
  • Consultation des entreprises.
  • Offres des entreprises.
Résultat n°20
Section G feuille n°3. Plan établi pour 1953. Réédité pour 1977.

1 media

Section G feuille n°3. Plan établi pour 1953. Réédité pour 1977.
Cote
07483, 5536W44
 Date- Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G feuille n°3. Plan établi pour 1953. Réédité...
Résultat n°21
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
07506, 5537W20
 Date
s.d.
 Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°22
Section AW. Feuille remaniée pour 1995.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1995.
Cote
07546, 5639W38
 Date- Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1995.
Résultat n°23
Section B feuille n°4. Plan établi pour 1953. 2e edition à jour pour 1977.

1 media

Section B feuille n°4. Plan établi pour 1953. 2e edition à jour pour 1977.
Cote
07461, 5536W44
 Date- Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°4. Plan établi pour 1953. 2e edition...
Résultat n°24
Section E feuille n°1. Plan établi pour 1953. Calque cliché reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section E feuille n°1. Plan établi pour 1953. Calque cliché reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
07470, 5536W44
 Date- Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°1. Plan établi pour 1953. Calque...
Résultat n°25
Section F feuille n°2. Plan établi pour 1953. Calque cliché reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section F feuille n°2. Plan établi pour 1953. Calque cliché reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
07477, 5536W44
 Date- Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°2. Plan établi pour 1953. Calque...
Résultat n°26
Section I feuille n°1. Plan établi pour 1953. 2e edition pour 1980. Feuille annulée, remembrée intégralement pour 1988 en sections ZA, ZB et ZE.

1 media

Section I feuille n°1. Plan établi pour 1953. 2e edition pour 1980. Feuille annulée, remembrée intégralement pour 1988 en sections ZA, ZB et ZE.
Cote
07489, 5536W44
 Date- Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section I feuille n°1. Plan établi pour 1953. 2e edition...
Résultat n°27
Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.
Cote
07593, 5640W37
 Date- Lieu
GENAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.
Résultat n°28
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
07509, 5537W20
 Date
s.d.
 Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°29
Section AT. Feuille remaniée pour 1995.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1995.
Cote
07544, 5639W38
 Date- Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1995.
Résultat n°30
Section F unique (partie de l'ancienne feuille F1). Plan renouvelé pour 1953. Edition pour 1990. Feuille annulée.

1 media

Section F unique (partie de l'ancienne feuille F1). Plan renouvelé pour 1953. Edition pour 1990. Feuille annulée.
Cote
07476, 5536W44
 Date- Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F unique (partie de l'ancienne feuille F1)....
Résultat n°31
Section BH.

1 media

Section BH.
Cote
07524, 5537W20
 Date
s.d.
 Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BH.
Résultat n°32
Section AY. Feuille remaniée pour 1995.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 1995.
Cote
07548, 5639W38
 Date- Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AY. Feuille remaniée pour 1995.
Résultat n°33
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
07508, 5537W20
 Date
s.d.
 Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°34
Section AO. Feuille remaniée pour 1995.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1995.
Cote
07540, 5639W38
 Date- Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1995.
Résultat n°35
Section BI. Feuille remaniée pour 1995.

1 media

Section BI. Feuille remaniée pour 1995.
Cote
07556, 5639W38
 Date- Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BI. Feuille remaniée pour 1995.
Résultat n°36
Section ZR. Feuille remembrée pour 1988.

1 media

Section ZR. Feuille remembrée pour 1988.
Cote
07601, 5640W37
 Date- Lieu
GENAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZR. Feuille remembrée pour 1988.
Résultat n°37
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
07512, 5537W20
 Date
s.d.
 Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°38
Section BH. Feuille remaniée pour 1995.

1 media

Section BH. Feuille remaniée pour 1995.
Cote
07555, 5639W38
 Date- Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BH. Feuille remaniée pour 1995.
Résultat n°39
Section ZL. Feuille remembrée pour 1988.

1 media

Section ZL. Feuille remembrée pour 1988.
Cote
07596, 5640W37
 Date- Lieu
GENAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZL. Feuille remembrée pour 1988.
Résultat n°40
Section AY.

1 media

Section AY.
Cote
07517, 5537W20
 Date
s.d.
 Lieu
GENAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.