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903 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Genas.

    1 media

    Genas.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W52

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Genas.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais (CCEL, 1939-2008) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 225.1 - INV 69 C 225.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de la Communauté de communes de l'Est lyonnais...
  3. Résultat n°3
    Recherche d'un concessionnaire.

    1 media

    Recherche d'un concessionnaire.

    Date

    2007

    Cote

    5749W36

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genas, ZAC G SUD.
    • Recherche d'un concessionnaire.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Déclaration d'utilité publique (DUP).

    1 media

    Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    2007

    Cote

    5749W37

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genas, ZAC G SUD.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Partie 2.

    1 media

    Partie 2.

    Date

    2004-2007

    Cote

    5749W34

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genas, ZAC G SUD.
    • Dossier de réalisation.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Genas, Echalas, Givors.

    1 media

    Genas, Echalas, Givors.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5749W80

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genas, Echalas, Givors.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Lots 7 à 17.

    1 media

    Lots 7 à 17.

    Date

    2005-2006

    Cote

    324J1176

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
    • Collège Les Meulières.
    • Dossiers des ouvrages exécutés.
    • Lots 7 à 17.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  8. Résultat n°8
    Lots 1 à 6.

    1 media

    Lots 1 à 6.

    Date

    2005-2006

    Cote

    324J1175

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
    • Collège Les Meulières.
    • Dossiers des ouvrages exécutés.
    • Lots 1 à 6.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  9. Résultat n°9

    Lots 7 à 17.

    Date

    2005-2006

    Cote

    324J1176

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
    • Collège Les Meulières.
    • Dossiers des ouvrages exécutés.
    • Lots 7 à 17.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  10. Résultat n°10
    Dossier de marché.

    1 media

    Dossier de marché.

    Date

    2004-2006

    Cote

    324J1173

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
    • Collège Les Meulières.
    • Consultation des entreprises.
    • Dossier de marché.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  11. Résultat n°11
    Recensement de population de 2006.

    1 media

    Recensement de population de 2006.

    Date

    2006

    Cote

    4776W 1-4776W9

    • Contexte : Recensement de population de 2006.

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (INSEE)/Direction régionale de Rhône-Alpes

  12. Résultat n°12
    Genas, Amplepuis.

    1 media

    Genas, Amplepuis.

    Date

    1989-2006

    Cote

    5749W87

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genas, Amplepuis.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Dossier général et tests de sécurité.

    1 media

    Dossier général et tests de sécurité.

    Date

    2003-2006

    Cote

    324J1177

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
    • Collège Les Meulières.
    • Dossiers des ouvrages exécutés.
    • Dossier général et tests de sécurité.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  14. Résultat n°14
    Etudes préalables, dossier de création.

    1 media

    Etudes préalables, dossier de création.

    Date

    2002-2006

    Cote

    5749W32

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genas, ZAC G SUD.
    • Etudes préalables, dossier de création.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Dossier de marché.

    Date

    2004-2006

    Cote

    324J1173

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
    • Collège Les Meulières.
    • Consultation des entreprises.
    • Dossier de marché.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  16. Résultat n°16

    Dossier général et tests de sécurité.

    Date

    2003-2006

    Cote

    324J1177

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
    • Collège Les Meulières.
    • Dossiers des ouvrages exécutés.
    • Dossier général et tests de sécurité.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  17. Résultat n°17

    Lots 1 à 6.

    Date

    2005-2006

    Cote

    324J1175

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
    • Collège Les Meulières.
    • Dossiers des ouvrages exécutés.
    • Lots 1 à 6.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  18. Résultat n°18

    Offres des entreprises.

    Date

    2004-2005

    Cote

    324J1174

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
    • Collège Les Meulières.
    • Consultation des entreprises.
    • Offres des entreprises.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  19. Résultat n°19
    Offres des entreprises.

    1 media

    Offres des entreprises.

    Date

    2004-2005

    Cote

    324J1174

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Institution Jeanne d'Arc, 5 rue du Pensionnat à Azieu-Genas.
    • Collège Les Meulières.
    • Consultation des entreprises.
    • Offres des entreprises.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  20. Résultat n°20
    Section G feuille n°3. Plan établi pour 1953. Réédité pour 1977.

    1 media

    Section G feuille n°3. Plan établi pour 1953. Réédité pour 1977.

    Cote

    07483, 5536W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G feuille n°3. Plan établi pour 1953. Réédité...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    07506, 5537W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section AW. Feuille remaniée pour 1995.

    1 media

    Section AW. Feuille remaniée pour 1995.

    Cote

    07546, 5639W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille remaniée pour 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section B feuille n°4. Plan établi pour 1953. 2e edition à jour pour 1977.

    1 media

    Section B feuille n°4. Plan établi pour 1953. 2e edition à jour pour 1977.

    Cote

    07461, 5536W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°4. Plan établi pour 1953. 2e edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section E feuille n°1. Plan établi pour 1953. Calque cliché reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section E feuille n°1. Plan établi pour 1953. Calque cliché reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    07470, 5536W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°1. Plan établi pour 1953. Calque...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section F feuille n°2. Plan établi pour 1953. Calque cliché reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section F feuille n°2. Plan établi pour 1953. Calque cliché reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    07477, 5536W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille n°2. Plan établi pour 1953. Calque...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section I feuille n°1. Plan établi pour 1953. 2e edition pour 1980. Feuille annulée, remembrée intégralement pour 1988 en sections ZA, ZB et ZE.

    1 media

    Section I feuille n°1. Plan établi pour 1953. 2e edition pour 1980. Feuille annulée, remembrée intégralement pour 1988 en sections ZA, ZB et ZE.

    Cote

    07489, 5536W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section I feuille n°1. Plan établi pour 1953. 2e edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.

    Cote

    07593, 5640W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    07509, 5537W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AT. Feuille remaniée pour 1995.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1995.

    Cote

    07544, 5639W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section F unique (partie de l'ancienne feuille F1). Plan renouvelé pour 1953. Edition pour 1990. Feuille annulée.

    1 media

    Section F unique (partie de l'ancienne feuille F1). Plan renouvelé pour 1953. Edition pour 1990. Feuille annulée.

    Cote

    07476, 5536W44

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F unique (partie de l'ancienne feuille F1)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section BH.

    1 media

    Section BH.

    Date

    s.d.

    Cote

    07524, 5537W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AY. Feuille remaniée pour 1995.

    1 media

    Section AY. Feuille remaniée pour 1995.

    Cote

    07548, 5639W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AY. Feuille remaniée pour 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    07508, 5537W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AO. Feuille remaniée pour 1995.

    1 media

    Section AO. Feuille remaniée pour 1995.

    Cote

    07540, 5639W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille remaniée pour 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section BI. Feuille remaniée pour 1995.

    1 media

    Section BI. Feuille remaniée pour 1995.

    Cote

    07556, 5639W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BI. Feuille remaniée pour 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section ZR. Feuille remembrée pour 1988.

    1 media

    Section ZR. Feuille remembrée pour 1988.

    Cote

    07601, 5640W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZR. Feuille remembrée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Date

    s.d.

    Cote

    07512, 5537W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section BH. Feuille remaniée pour 1995.

    1 media

    Section BH. Feuille remaniée pour 1995.

    Cote

    07555, 5639W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BH. Feuille remaniée pour 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section ZL. Feuille remembrée pour 1988.

    1 media

    Section ZL. Feuille remembrée pour 1988.

    Cote

    07596, 5640W37

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZL. Feuille remembrée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    07517, 5537W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Genas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre