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982 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Genay.

1 media

Genay.
Cote
5545W53
 Date
2018-2019
 Lieu
GENAY
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Genay.
Résultat n°2
PER2299/1

1 media

PER2299/1
Cote
PER2299/1
 Date
janvier 1989-octobre 2012
 Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2299/1
Résultat n°3
PER2281/1

1 media

PER2281/1
Cote
PER2281/1
 Date
printemps 1966
 Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2281/1
Résultat n°4
PER2271/1

1 media

PER2271/1
Cote
PER2271/1
 Date
juillet 1992-février 2008
 Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2271/1
Résultat n°5
Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.
Cote
07687, 5540W40
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.
Résultat n°6
Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.
Cote
07663, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...
Résultat n°7
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979.
Cote
07658, 5638W6
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
Résultat n°8
Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968.
Cote
07670, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°9
Tableau d'assemblage feuille unique. Plan établi en 1989.

1 media

Tableau d'assemblage feuille unique. Plan établi en 1989.
Cote
07678, 5540W40
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Tableau d'assemblage feuille unique. Plan établi en...
Résultat n°10
Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.
Cote
07649, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...
Résultat n°11
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979. En partie remembrée en section ZE.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979. En partie remembrée en section ZE.
Cote
07643, 5638W6
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
Résultat n°12
Section AC : planche n°10.

1 media

Section AC : planche n°10.
Cote
07609, 5541W44
 Date
s.d.
 Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC : planche n°10.
Résultat n°13
Section ZD. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1991.
Cote
07691, 5640W2
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZD. Feuille remembrée pour 1991.
Résultat n°14
Section AB : planchette n°7.

1 media

Section AB : planchette n°7.
Cote
07606, 5541W44
 Date
s.d.
 Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB : planchette n°7.
Résultat n°15
Section AO : planche n°6.

1 media

Section AO : planche n°6.
Cote
07624, 5541W44
 Date
s.d.
 Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AO : planche n°6.
Résultat n°16
Section ZE. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1991.
Cote
07692, 5640W2
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1991.
Résultat n°17
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968.
Cote
07656, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°18
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour 1977. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour 1977. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
07657, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition...
Résultat n°19
Section AI. Feuille renouvelée pour 1958.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1958.
Cote
07616, 5541W44
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1958.
Résultat n°20
Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 3 édition à jour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 3 édition à jour 1978. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
07675, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 3 édition...