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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Genay.

1 media

Genay.
Cote
5545W53
 Date
2018-2019
 Lieu
GENAY
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Genay.
Résultat n°2
PER2299/1

1 media

PER2299/1
Cote
PER2299/1
 Date
janvier 1989-octobre 2012
 Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2299/1
Résultat n°3
PER2281/1

1 media

PER2281/1
Cote
PER2281/1
 Date
printemps 1966
 Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2281/1
Résultat n°4
PER2271/1

1 media

PER2271/1
Cote
PER2271/1
 Date
juillet 1992-février 2008
 Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2271/1
Résultat n°5
Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.
Cote
07687, 5540W40
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.
Résultat n°6
Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.
Cote
07663, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...
Résultat n°7
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979.
Cote
07658, 5638W6
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
Résultat n°8
Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968.
Cote
07670, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°9
Tableau d'assemblage feuille unique. Plan établi en 1989.

1 media

Tableau d'assemblage feuille unique. Plan établi en 1989.
Cote
07678, 5540W40
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Tableau d'assemblage feuille unique. Plan établi en...
Résultat n°10
Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.
Cote
07649, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...
Résultat n°11
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979. En partie remembrée en section ZE.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979. En partie remembrée en section ZE.
Cote
07643, 5638W6
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
Résultat n°12
Section AC : planche n°10.

1 media

Section AC : planche n°10.
Cote
07609, 5541W44
 Date
s.d.
 Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC : planche n°10.
Résultat n°13
Section ZD. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1991.
Cote
07691, 5640W2
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZD. Feuille remembrée pour 1991.
Résultat n°14
Section AB : planchette n°7.

1 media

Section AB : planchette n°7.
Cote
07606, 5541W44
 Date
s.d.
 Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB : planchette n°7.
Résultat n°15
Section AO : planche n°6.

1 media

Section AO : planche n°6.
Cote
07624, 5541W44
 Date
s.d.
 Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AO : planche n°6.
Résultat n°16
Section ZE. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1991.
Cote
07692, 5640W2
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1991.
Résultat n°17
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968.
Cote
07656, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°18
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour 1977. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour 1977. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
07657, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition...
Résultat n°19
Section AI. Feuille renouvelée pour 1958.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1958.
Cote
07616, 5541W44
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1958.
Résultat n°20
Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 3 édition à jour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 3 édition à jour 1978. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
07675, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 3 édition...
Résultat n°21
Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979.
Cote
07653, 5638W6
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
Résultat n°22
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.
Cote
07636, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...
Résultat n°23
Section ZI. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZI. Plan établi en 1989.
Cote
07685, 5540W40
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZI. Plan établi en 1989.
Résultat n°24
Section AC et partie AB : planche n°9.

1 media

Section AC et partie AB : planche n°9.
Cote
07608, 5541W44
 Date
s.d.
 Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC et partie AB : planche n°9.
Résultat n°25
Section ZB. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZB. Plan établi en 1989.
Cote
07680, 5540W40
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB. Plan établi en 1989.
Résultat n°26
Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille rééditée pour 1978.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille rééditée pour 1978.
Cote
07660, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°27
Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille rééditée pour 1977.
Cote
07669, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°28
Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979.
Cote
07662, 5638W6
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
Résultat n°29
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille rééditée pour 1977.
Cote
07655, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°30
Section ZD. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZD. Plan établi en 1989.
Cote
07682, 5540W40
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZD. Plan établi en 1989.
Résultat n°31
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.
Cote
07626, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959....
Résultat n°32
Section ZH. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1991.
Cote
07693, 5640W2
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1991.
Résultat n°33
Section ZB. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1991.
Cote
07689, 5640W2
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1991.
Résultat n°34
Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1978. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
07647, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°35
Section AO : planche n°5.

1 media

Section AO : planche n°5.
Cote
07623, 5541W44
 Date
s.d.
 Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AO : planche n°5.
Résultat n°36
Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979. En partie remembrée en section ZB.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979. En partie remembrée en section ZB.
Cote
07672, 5638W6
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
Résultat n°37
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée rééditée pour 1978.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée rééditée pour 1978.
Cote
07641, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°38
Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour 1977. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour 1977. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
07671, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition...
Résultat n°39
Section AN : planche n°2.

1 media

Section AN : planche n°2.
Cote
07622, 5541W44
 Date
s.d.
 Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AN : planche n°2.
Résultat n°40
Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille rééditée pour 1977.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille rééditée pour 1977.
Cote
07650, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°41
Section AM : planche n°4.

1 media

Section AM : planche n°4.
Cote
07619, 5541W44
 Date
s.d.
 Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AM : planche n°4.
Résultat n°42
Recto : section AM. Planche n°1.

1 media

Recto : section AM. Planche n°1.
Cote
07620, 5541W44
 Date
s.d.
 Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section AM. Planche n°1.
Résultat n°43
Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Edition à jour pour 1998.
Cote
07688, 5640W2
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1985. Edition à...
Résultat n°44
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
07627, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959....
Résultat n°45
Section ZI. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZI. Feuille remembrée pour 1991.
Cote
07694, 5640W2
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille remembrée pour 1991.
Résultat n°46
Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille rééditée pour 1978.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille rééditée pour 1978.
Cote
07645, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°47
Section AD : planche n°12.

1 media

Section AD : planche n°12.
Cote
07611, 5541W44
 Date
s.d.
 Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD : planche n°12.
Résultat n°48
Section AD : planche n°14.

1 media

Section AD : planche n°14.
Cote
07613, 5541W44
 Date
s.d.
 Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD : planche n°14.
Résultat n°49
Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968.
Cote
07665, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°50
Section AK. Feuille renouvelée pour 1958.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1958.
Cote
07617, 5541W44
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1958.
Résultat n°51
Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.
Cote
07659, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...
Résultat n°52
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
07638, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition...
Résultat n°53
Verso : section AM et partie de la section AO. Planche n°3.

1 media

Verso : section AM et partie de la section AO. Planche n°3.
Cote
07621, 5541W44
 Date
s.d.
 Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section AM et partie de la section AO. Planche...
Résultat n°54
Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.
Cote
07673, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...
Résultat n°55
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.
Cote
07654, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...
Résultat n°56
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1959. Edition à jour pour 1991.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1959. Edition à jour pour 1991.
Cote
07629, 5638W6
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...
Résultat n°57
Section AL. Feuille renouvelée pour 1958.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1958.
Cote
07618, 5541W44
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1958.
Résultat n°58
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
07642, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition...
Résultat n°59
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition pour 1979. Feuille annulée pour 1999 suite à l'incorporation des zones exclues dans la section remembrée ZD.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition pour 1979. Feuille annulée pour 1999 suite à l'incorporation des zones exclues dans la section remembrée ZD.
Cote
07632, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition...
Résultat n°60
Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour 1977. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour 1977. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
07666, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition...
Résultat n°61
Section ZC. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZC. Plan établi en 1989.
Cote
07681, 5540W40
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZC. Plan établi en 1989.
Résultat n°62
Section AC : planche n°11.

1 media

Section AC : planche n°11.
Cote
07610, 5541W44
 Date
s.d.
 Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC : planche n°11.
Résultat n°63
Section AB : planchette n°8.

1 media

Section AB : planchette n°8.
Cote
07607, 5541W44
 Date
s.d.
 Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB : planchette n°8.
Résultat n°64
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959. 3e édition pour 1979.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959. 3e édition pour 1979.
Cote
07628, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959....
Résultat n°65
Section ZH. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZH. Plan établi en 1989.
Cote
07684, 5540W40
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZH. Plan établi en 1989.
Résultat n°66
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968. Plan minute perdu. Cette feuille a été remise à jour pour 1977.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968. Plan minute perdu. Cette feuille a été remise à jour pour 1977.
Cote
07640, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...
Résultat n°67
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979. En partie remembrée en sections ZE et ZI.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979. En partie remembrée en sections ZE et ZI.
Cote
07639, 5638W6
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
Résultat n°68
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
07631, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°69
Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979. En partie remembrée en sections ZB et ZC.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour 1979. En partie remembrée en sections ZB et ZC.
Cote
07676, 5638W6
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
Résultat n°70
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition pour 1979. Feuille supprimée pour 1999 suite à l'incorporation des parcelles dans le remembrement.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition pour 1979. Feuille supprimée pour 1999 suite à l'incorporation des parcelles dans le remembrement.
Cote
07635, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition...
Résultat n°71
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.
Cote
07633, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...
Résultat n°72
Section ZC. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1991.
Cote
07690, 5640W2
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1991.
Résultat n°73
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
07634, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°74
Section AE. Feuille renouvelée pour 1958.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1958.
Cote
07614, 5541W44
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1958.
Résultat n°75
Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.
Cote
07644, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...
Résultat n°76
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Feuille annulée. Réédition pour 1968.
Cote
07630, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché...
Résultat n°77
Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour 1977. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour 1977. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
07652, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition...
Résultat n°78
Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour 1968.
Cote
07646, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°79
Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour 1978. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
07661, 5536W132
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition...
Résultat n°80
Section ZE. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZE. Plan établi en 1989.
Cote
07683, 5540W40
 Date- Lieu
GENAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZE. Plan établi en 1989.